Évaluation foncière . - 1970-2001 Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D003 Rôle d'évaluation. - 1985 Dossier 1985
D006 Rôle d'évaluation. - 1989-1990-1991 Dossier 1989-1991
6 Rôles de valeurs locatives . - 1973-2000 Ss-série 1973-2000
7 Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998 Ss-série 1976-1998
D009 Rôle d'évaluation. - 2001-2002-2003 Dossier 2001-2003
D001 Rôle d'évaluation. - 1983 Dossier 1983
D002 Rôle d'évaluation. - 1984 Dossier 1984
D004 Rôle d'évaluation. - 1986 Dossier 1986
D005 Rôle d'évaluation. - 1988 Dossier 1988
D007 Rôle d'évaluation. - 1992-1993-1994 Dossier 1992-1994
4 Rôles d'évaluation foncière - contestations . - 1970-2001 Ss-série 1970-2001
5 Rôles d'évaluation foncière - dossiers divers . - 1971-2000 Ss-série 1971-2000
2 Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003 Ss-série 1983-2003
3 Rôles d'évaluation foncière - dépôt . - 1970-2000 Ss-série 1970-2000
8 Évaluation des biens immobiliers - Géomatique . - 1989-1996 Ss-série 1989-1996
9 Études, rapports, enquêtes . - 1989-1992 Ss-série 1989-1992
D008 Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997 Dossier 1995-1997