Dossier D003 - Expropriations. - 12 janvier 1897 - 30 septembre 1897

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Titre propre

Expropriations. - 12 janvier 1897 - 30 septembre 1897

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P049-B-3-D003

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 12 janvier 1897 - 30 septembre 1897 (Production)

Description matérielle

3 cm de documents textuels : Incluant aussi des documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1858-1934)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur le redressement de la rue Notre-Dame et l'élargissement des rues Saint-Jacques, Sainte-Marguerite, Saint-Philippe et Saint-Ferdinand. Dossier contenant des ordres de travaux, des plans et de la correspondance. Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm (bobine P49-3).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Tiroir (classeur): 020-08-03-05
  • Microfilm: 073-02-03-04