Titre propre
Expropriations. - 4 octobre 1897 - 2 novembre 1911
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P049-C-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
4 octobre 1897 - 2 novembre 1911 (Production)
Description matérielle
1 document textuel : Incluant aussi des documents cartographiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1858-1934)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les parties des terrains expropriés pour le prolongement, l'élargissement ou le redressement des rues de la municipalité. Sous-série contenant des plans, des rapports et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Documents classés en ordre chronologique.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
N/A
N/A
Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)
N/A
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
P049-C-D003-P_op.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
1.1 MiB