Titre propre
Extraits de procès-verbaux . - 26 novembre 1952 - 23 septembre 1956
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM103-1-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
26 novembre 1952 - 23 septembre 1956 (Production)
Description matérielle
0,2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur la création du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le dossier contient des procès-verbaux du Comité exécutif de la Cité de Montréal, relatifs à la constitution du Comité. Il contient aussi des extraits de procès-verbaux traitant du changement de mandat du Comité.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français