Dossier D2 - Extraits de procès-verbaux . - 26 novembre 1952 - 23 septembre 1956

Titre propre

Extraits de procès-verbaux . - 26 novembre 1952 - 23 septembre 1956

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM103-1-D2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 26 novembre 1952 - 23 septembre 1956 (Production)

Description matérielle

0,2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur la création du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le dossier contient des procès-verbaux du Comité exécutif de la Cité de Montréal, relatifs à la constitution du Comité. Il contient aussi des extraits de procès-verbaux traitant du changement de mandat du Comité.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 108-02-05-01