Titre propre
Fiches techniques : comptes de taxes. - 2003-2017
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 MTL105-3-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2003-2017 (Production)
Description matérielle
Env. 33 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série comprend principalement les modèles utilisés pour établir la taxation à Montréal. Elle comprend des exemples de comptes de taxes foncières, de taxes locatives et spéciales et de cotisation SIDAC ainsi que des dépliants explicatifs et des fiches techniques sur la taxation.