Titre propre
Finances. - 1878-1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P028-B-2-D014
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1878 à 1909 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur des réclamations de paiement, sur des ventes de propriétés à la ville, sur des emprunts par la ville, sur des paiements d'amendes, sur le financement par la ville et sur les travaux publics. Dossier comprenant de la correspondance, des accusés de réception de paiement, un avis public, des rapports financiers et des rapports d'estimateur.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-07-04 (bobine P28-7).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.