Titre propre
Fiscalité. - 1989-1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-02-02-D011
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989-1993 (Production)
Description matérielle
1,5 cm de documents textuels : 2 chemises
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur la place de la fiscalité dans le plan d'urbanisme et sur les impacts fiscaux des projets immobiliers. Il contient de la correspondance, des notes, des études et des rapports.
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.11.