Titre propre
Fonctionnement administratif. - 1985-1998
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 VM097-02-04-02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1985-1998 (Production)
Description matérielle
19 cm de documents textuels et cartographiques
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et activités de plusieurs services, bureaux, commissions et comités liés au service d'urbanisme de la ville de Montréal, ainsi que sur certaines procédures appliquées au sein du service.
La sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents de la sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.