Fonctionnement administratif. - 1985-1998 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D006 Commission du développement urbain de Montréal. - 1994-1998 Dossier 1994-1998
02 Procédures. - 1987-1994 Sss-série 1987-1994
D002 Module de la gestion du développement - procédures pour demandes. - 1991-1994 Dossier 1991-1994
D003 Mesures de contrôle intérimaire. - 1992 Dossier 1992
D005 Bureau de consultation de Montréal. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D007 Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1995-1997 Dossier 1995-1997
D008 Bilan du service. - 1989-1991 Dossier 1989-1991
01 Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998 Sss-série 1985-1998
D002 Service de l'habitation et du développement urbain - réorganisation administrative. - 1986-1988 Dossier 1986-1988
D003 Service de la planification et de la concertation. - 1987 Dossier 1987
D001 Documents de travail - modalités des mémoires et des énoncés de politiques. - 1987-1988 Dossier 1987-1988
D001 Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal. - 1985-1987 Dossier 1985-1987
D004 Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996 Dossier 1995-1996
D004 Procédure des plans de site. - 1987-1994 Dossier 1987-1994