Titre propre
Fondation Percy W.-Foy - 1969-1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM022-1-D005
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1969-1992 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1858-)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'administration de la Fondation Percy W.-Foy.
Le dossier contient une photocopie du testament de Percy William Foy (1961), des procès-verbaux de réunions des délégués des héritiers de la succession Percy-W. Foy, des bilans financiers, une requête pour jugement déclaratoire, de la correspondance et un document sur le concours Percy-W. Foy .
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Les documents sur le concours Percy W.-Foy se retrouvent dans le dossier SHM22,S4,SS3,SSS2,D5.