Fonds VM048 - Fonds Board of revisors. - 1846 à 1896

Titre propre

Fonds Board of revisors. - 1846 à 1896

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM048

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1846 à 1896 (Production)

Description matérielle

8 cm de documents textuels (registres).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1845-1896)

Histoire administrative

Le Board of revisors est créé le 28 novembre 1845 sous le nom de Special Committee on the list of voters, par une résolution du Conseil de ville de Montréal. L'appellation Board of revisors apparaît en 1846. Le Board of revisors débute ses activités le 19 janvier 1846. Il tient sa dernière séance le 1er juin 1896.
Le mandat du Board of revisors est de réviser les listes électorales de la Ville de Montréal. À la demande du trésorier, il doit rayer de la liste les personnes n'ayant pas les qualifications requises pour voter lors des élections municipales. Le Board of revisors est composé de 3 personnes «qui ne seront ni échevins, ni employés de la Cité» (Statuts de la province de Québec, 1894, 57 Victoria, chap. 56, art. 7).

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés