Titre propre
Fonds Board of revisors. - 1846 à 1896
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1846 à 1896 (Production)
Description matérielle
8 cm de documents textuels (registres).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Board of revisors est créé le 28 novembre 1845 sous le nom de Special Committee on the list of voters, par une résolution du Conseil de ville de Montréal. L'appellation Board of revisors apparaît en 1846. Le Board of revisors débute ses activités le 19 janvier 1846. Il tient sa dernière séance le 1er juin 1896.
Le mandat du Board of revisors est de réviser les listes électorales de la Ville de Montréal. À la demande du trésorier, il doit rayer de la liste les personnes n'ayant pas les qualifications requises pour voter lors des élections municipales. Le Board of revisors est composé de 3 personnes «qui ne seront ni échevins, ni employés de la Cité» (Statuts de la province de Québec, 1894, 57 Victoria, chap. 56, art. 7).
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.