Fonds VM049 - Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.

Guide de consultation de la documentation technique et/ou sectorielle . - Août 1985 Première partie des audiences publiques 26,27, 28 et 30 sept.85. Mémoires. . - Octobre 1987 Le Vieux-Port de Montréal. Consultation publique. Rapport final 1986. . - Mai 1986 Rapport final du comité et annexe. . - Novembre 1987

Titre propre

Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM049

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • [198-]-1994 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1989-1994)

Histoire administrative

Le bureau de consultation de Montréal est créé en 1989, par règlement. Son mandat est de mener des consultations sur des questions soumises par les autorités de la ville. Le règlement est abrogé en 1994 et le bureau cesse ses activités.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Titre basé sur le contenu du fonds.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés