Titre propre
Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1997-2012 (Production)
Description matérielle
Env. 230 cm de documents textuels. - 3 épreuves photographies : couleur. - 2 disques optiques. - 1 planche contact.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS) est un organisme sans but lucratif fondé en 1997 sur l’initiative de trois paliers gouvernementaux, soit la Ville de Montréal, le gouvernement du Québec (ministère des Ressources naturelles et de la Faune et ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs) et le gouvernement du Canada (Conseil national de recherche du Canada et Environnement Canada), desquels il a su bénéficier d’un soutien technique et financier.
La Ville de Montréal a cédé au CEMRS le terrain Pitt, situé près du Canal Lachine, pour la construction de ses bureaux et d’un centre d’interprétation.
La mission du CEMRS est de stimuler l’innovation dans le domaine de la décontamination des sols et de la réhabilitation des sites contaminés, et d’assister les propriétaires dans l’identification et la mise au point de solutions adaptées à leur réinsertion sécuritaire sur le marché immobilier.
Il a encadré et financé partiellement, de l’ordre de 12 M$, la réalisation d’une quarantaine de projets de démonstration technologique auxquels les promoteurs ont consenti des investissements de plus du double de ce montant.
Le CEMRS décide de mettre fin à ses activités en décembre 2011, après 14 ans d'existence. Le 25 mai 2012, il fait don du reliquat de ses biens à l’Institut de recherche en biologie végétale (IRBV), un organisme ayant des objets similaires aux siens.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.
- H14058
Comité exécutif
Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Répertoire des décision (1998-2001)
Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
-
H14059
Conseil d'administration
Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Répertoire des décision (1998-2001) -
H14060
Conseil d'administration
Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Liste des membres (1998-2011)
Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures
Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques
Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)
Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession
- H14061
Rapports d'études / de projets
Technoparc de Montréal (2005-2007)
Allées des Tanneries (2007)
Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
Terrain du futur parc Pitt (2000)
Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
Dartmouth site, Nova Scotia (2011)
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Traitement sommaire de l'ACQ-0249.