Fonds P171 - Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

Titre propre

Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P171

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1997-2012 (Production)

Description matérielle

Env. 230 cm de documents textuels. - 3 épreuves photographies : couleur. - 2 disques optiques. - 1 planche contact.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1997-2011)

Histoire administrative

Le Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS) est un organisme sans but lucratif fondé en 1997 sur l’initiative de trois paliers gouvernementaux, soit la Ville de Montréal, le gouvernement du Québec (ministère des Ressources naturelles et de la Faune et ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs) et le gouvernement du Canada (Conseil national de recherche du Canada et Environnement Canada), desquels il a su bénéficier d’un soutien technique et financier.

La Ville de Montréal a cédé au CEMRS le terrain Pitt, situé près du Canal Lachine, pour la construction de ses bureaux et d’un centre d’interprétation.

La mission du CEMRS est de stimuler l’innovation dans le domaine de la décontamination des sols et de la réhabilitation des sites contaminés, et d’assister les propriétaires dans l’identification et la mise au point de solutions adaptées à leur réinsertion sécuritaire sur le marché immobilier.

Il a encadré et financé partiellement, de l’ordre de 12 M$, la réalisation d’une quarantaine de projets de démonstration technologique auxquels les promoteurs ont consenti des investissements de plus du double de ce montant.

Le CEMRS décide de mettre fin à ses activités en décembre 2011, après 14 ans d'existence. Le 25 mai 2012, il fait don du reliquat de ses biens à l’Institut de recherche en biologie végétale (IRBV), un organisme ayant des objets similaires aux siens.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.


  • R65-02-2A-11

Comité exécutif
Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Répertoire des décision (1998-2001)

Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés


  • R65-02-2A-12

Conseil d'administration
Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Répertoire des décision (1998-2001)


  • R65-02-2A-13

Conseil d'administration
Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
Liste des membres (1998-2011)

Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures

Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques

Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)

Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession


  • R65-02-2A-14

Rapports d'études / de projets
Technoparc de Montréal (2005-2007)
Allées des Tanneries (2007)
Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
Terrain du futur parc Pitt (2000)
Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
Dartmouth site, Nova Scotia (2011)

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Traitement sommaire de l'ACQ-0249.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R65-02-2A-11
  • Boîte: R65-02-2A-12
  • Boîte: R65-02-2A-13
  • Boîte: R65-02-2A-14