Fonds P107 - Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.

Titre propre

Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P107

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2000-2001 (Production)

Description matérielle

7,37 m de documents textuels. - 18 cassettes audio. - 5 VHS. - 4 archives imprimées - affiches ; 4' x 7' environ. - 1 disque compact.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(2001-2002)

Histoire administrative

Le Comité de transition de Montréal est créé en 2001 par l'article 135 de la Loi portant réforme de l'organisation territoriale municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais. Il a pour mission de participer à l'établissement des conditions les plus aptes à faciliter la transition entre les administrations existantes et la ville nouvelle.

Historique de la conservation

Le Fonds a été transmis aux archives de la Ville le 5 mars 2002 par le sous-ministre adjoint aux Affaires Municipales et de la Métropole.

Portée et contenu

Le fonds porte sur les activités du Comité de transition de Montréal. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des documents comptables et des documents de travail. Le fonds comprend également un cd-rom du site internet du comité de transition de Montréal.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

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Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés