Titre propre
Fonds Comité de transition de Montréal. - 2000-2002.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2000-2001 (Production)
Description matérielle
7,37 m de documents textuels. - 18 cassettes audio. - 5 VHS. - 4 archives imprimées - affiches ; 4' x 7' environ. - 1 disque compact.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité de transition de Montréal est créé en 2001 par l'article 135 de la Loi portant réforme de l'organisation territoriale municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais. Il a pour mission de participer à l'établissement des conditions les plus aptes à faciliter la transition entre les administrations existantes et la ville nouvelle.
Historique de la conservation
Le Fonds a été transmis aux archives de la Ville le 5 mars 2002 par le sous-ministre adjoint aux Affaires Municipales et de la Métropole.
Portée et contenu
Le fonds porte sur les activités du Comité de transition de Montréal. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des documents comptables et des documents de travail. Le fonds comprend également un cd-rom du site internet du comité de transition de Montréal.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.