Titre propre
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1958-1959 (Production)
Description matérielle
9,9 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal est créé le 5 septembre 1958 par une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal. Le Comité tient sa première séance le 16 septembre 1958. Il termine ses activités le 23 décembre 1958, alors qu'il dépose son rapport final au Conseil de ville.
Le mandat du Comité est de faire l'étude du rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal (Commission Paquette) et de présenter au Conseil de ville des recommandations et des suggestions sur la question de la création d'un organisme métropolitain. Le Comité est composé de 11 conseillers.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents relatifs à l'étude des problèmes métropolitains de Montréal se retrouvent dans le Fonds de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal (VM16).