Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002. Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2 Procès-verbaux. - 1962-1990. Sous-série 1962-1990
D08 Procès-verbaux. - 1969 Dossier 1969
D09 Procès-verbaux. - 1970 Dossier 1970
D11 Procès-verbaux. - 1972 Dossier 1972
D12 Procès-verbaux. - 1973 Dossier 1973
D13 Procès-verbaux. - 1974 Dossier 1974
2 Commission Jacques-Viger. - 1987-2002. Série 1987-2002
1 Documents constitutifs. - 1962. Sous-série 1962
D01 Procès-verbaux. - 1962 Dossier 1962
D02 Procès-verbaux. - 1963 Dossier 1963
D03 Procès-verbaux. - 1964 Dossier 1964
D06 Procès-verbaux. - 1967 Dossier 1967
D10 Procès-verbaux. - 1971 Dossier 1971
D13b Procès-verbaux. - 1975-1984 Dossier 1975-1983
D16 Procès-verbaux. - 1987 Dossier 1987
D1 Dossiers de séances du comité architecture et permis. - 1970-1974 Dossier 1970-1974
D2 Dossiers de séances du comité architecture et permis. - 1984-1986 Dossier 1984-1986
5 Correspondance. - 1960-1962, 1970-1971. Sous-série 1960-1962, 1970-1971
D04 Procès-verbaux. - 1965 Dossier 1965
D05 Procès-verbaux. - 1966 Dossier 1966
D14 Procès-verbaux. - 1985 Dossier 1985
D17 Procès-verbaux. - 1988 Dossier 1988
D19 Procès-verbaux. - 1990 Dossier 1990
3 Procès-verbaux et documents afférents - dossiers de séances. - 1984-1990 Sous-série 1984-1990
1 Documents constitutifs. - 1992. Sous-série 1992
Résultats 1 à 25 sur 35