Fonds MTL004 - Fonds Commissions permanentes (2001- )

Titre propre

Fonds Commissions permanentes (2001- )

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 MTL004

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(2001-)

Histoire administrative

Commissions permanentes mises sur pied à partir de 2001.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Certains documents peuvent être restreints à la consultation. Tous les documents publics des commissions permanentes sont accesssibles sur le site Web de la Ville de Montréal, à l'adresse suivante : http://ville.montreal.qc.ca/commissions

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

19 janvier, 2016

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés