Fonds Commissions permanentes (2001- ) Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
01 Étude du budget Série
D03 Dossiers de séances (Budget 2007 et PTI 2007-2009). - 2006 Dossier 2006
D06 Dossiers de séances (Budget 2010 et PTI 2010-2012). - 2009-2010 Dossier 2009-2010
02 Administration et finances Série
02 Commission permanente du conseil municipal sur les services aux citoyens (2006-2011). - 2006-2011 Sous-série 2006-2011
D02 Dossiers de séances. - 2007 Dossier 2007
D04 Dossiers de séances. - 2009 Dossier 2009
D03 Dossiers de séances. - 2008 Dossier 2008
D04 Dossiers de séances. - 2009 Dossier 2009
D05 Dossiers de séances. - 2010 Dossier 2010
D06 Dossiers de séances. - 2011 Dossier 2011
D06 Dossiers de séances. - 2010 Dossier 2010
D01 Dossiers de séances. - 2011 Dossier 2011
D03 Dossiers de séances. - 2013 Dossier 2013
06 Commission sur l'examen des contrats (2011- ) Sous-série
D02 Dossiers de séances. - 2003 Dossier 2003
02 Commission permanente du conseil sur les relations interculturelles, l'habitation et le développement social et communautaire (2002-2005). - 2002-2003 Sous-série 2002-2003
03 Commission permanente du conseil municipal sur le développement culturel et la qualité du milieu de vie (2004-2011). - 2004-2011 Sous-série 2004-2011
D05 Dossiers de séances. - 2010 Dossier 2010
D06 Dossiers de séances. - 2011 Dossier 2011
D02 Dossiers de séances. - 2012 Dossier 2012
04 Démocratie municipale Série
D07 Dossiers de séances. - 2008 Dossier 2008
D08 Dossiers de séances. - 2009 Dossier 2009
D12 Dossiers de séances. - 2012 Dossier 2012
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