Fonds MTL003 - Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005 Procès-verbaux (2006). - 2006 Procès-verbaux (2007). - 2007 Procès-verbaux (2008). - 2008 Procès-verbaux (2009). - 2009 Procès-verbaux (2010). - 2010 Procès-verbaux (2011). - 2011 Procès-verbaux (2012). - 2012 Procès-verbaux (2013). - 2013 Procès-verbaux (2014). - 2014 Procès-verbaux (2015). - 2015 Procès-verbaux (2016). - 2016 Pièces déposées (2005). - Décembre 2005 Pièces déposées (2006). - 2006 Pièces déposées (2007). - 2007 Pièces déposées (2008). - 2008 Pièces déposées (2009). - 2009 Pièces déposées (2010). - 2010 Pièces déposées (2011). - 2011 Pièces déposées (2012). - 2012 Pièces déposées (2013). - 2013 Pièces déposées (2014). - 2014 Pièces déposées (2015). - 2015 Pièces déposées (2016). - 2016 Pièces déposées (2017). - 2017

Titre propre

Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 MTL003

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2005-2012 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(2005-)

Histoire administrative

Le conseil d'agglomération de Montréal est créé par l'adoption du décret d'agglomération par le gouvernement du Québec le 8 décembre 2005. Il compte 31 élus, soit 16 représentants de la Ville de Montréal et 15 des villes reconstituées. Le conseil d'agglomération de Montréal a des pouvoirs relatifs aux services communs touchant la population de l'île de Montréal, tels que la police, la sécurité incendie, la production d'eau potable, le traitement des eaux usées, la gestion du réseau routier artériel et la cour municipale.
Cette nouvelle instance politique commence ses activités en janvier 2006.

Historique de la conservation

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Écriture des documents

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Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

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Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

19 janvier, 2016

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