Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001- Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
14 Procès-verbaux (2014). - 2014 Ss-série 2014 Affichage
15 Procès-verbaux (2015). - 2015 Ss-série 2015 Affichage
20 Procès-verbaux (2020). - 2020. Ss-série 2020 Affichage
21 Procès-verbaux (2021). - 2021. Ss-série 2021
2 Pièces déposées (CM). - 2001- . Sous-série 2001-
02 Pièces déposées (2002). - 2002 Ss-série 2002 Affichage
08 Pièces déposées (2008). - 2008 Ss-série 2008 Affichage
14 Pièces déposées (2013). - 2013 Ss-série 2013 Affichage
17 Pièces déposées (2016). - 2016 Ss-série 2016 Affichage
19 Pièces déposées (2018). - 2018 Ss-série 2018
24 Pièces déposées (2023). - 2023. Ss-série 2023
3 Enregistrements audiovisuels (CM). - 2001- Sous-série 2001-
01 Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 - Sous-série 2001 -
09 Dossiers de résolutions (2009). - 2009 Ss-série 2009
11 Dossiers de résolutions (2011). - 2011 Ss-série 2011
14 Dossiers de résolutions (2014). - 2014 Ss-série 2014
D01 Déclaration de reconnaissance de la communauté Sikh. - 2004 Dossier 2004
D02 Déclaration d'engagement à l'achat public auprès des entreprises collectives. - 2013 Dossier 2013
Z Archives imprimées Série
01 Affiches Sous-série
01 Composition du Conseil de Ville Série
2 Dossiers des élus. - 2001- . Sous-série 2001-
D010 Déclarations d'intérêts pécuniaires 2010. - 2010-2011. Dossier 2010-2011
D012 Déclarations d'intérêts pécuniaires 2012. - 2012-2013. Dossier 2012-2013
D023 Déclarations d'intérêts pécuniaires 2023. - 2023-2024. Dossier 2023-2024
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