Titre propre
Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2003-2018 (Production)
Description matérielle
Env. 2ml de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Conseil du patrimoine de Montréal est créé le 10 septembre 2002 en vertu du règlement 02-136 adopté par le conseil de la ville le 19 août 2002.
Le Conseil du patrimoine de Montréal est une instance consultative qui a pour mandat de conseiller le conseil de la ville, le comité exécutif et les conseils d'arrondissement sur les services et les politiques municipales en matière de protection et de mise en valeur du patrimoine.
Historique de la conservation
Les documents sont transmis aux archives par la secrétaire recherchiste du Conseil du patrimoine.
Portée et contenu
Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des rapports d'activités, des avis et d'autres dossiers de travail.