Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003- Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Réunions. - 2003-2015 Série 2003-2015
D2 Rapport d'activités 2005. Le patrimoine. Une préoccupation de plus en plus affirmée et partagée. - 2005 Dossier 2005
D1 Procès-verbaux 2012. - 2012 Dossier 2012
D2 Procès-verbaux 2013. - 2013 Dossier 2013
D003 Rapport d'activités 2017 du Comité Jacques-Viger. - 2018 Dossier 2018
D4 Procès-verbaux 2015. - 2015 Dossier 2015
D6 Procès-verbaux 2017. - 2017 Dossier 2017
D1 Avis émis en 2013. - 2013 Dossier 2013
D5 Avis émis en 2017. - 2017 Dossier 2017
6 Documentation de projets. - 2005-2018. Série 2005-2018
D01 Prévisions budgétaires 2005 devant la commission permanente du conseil sur la mise en valeur du territoire et du patrimoine (16 p.). / Conseil du patrimoine. - 2004 Dossier 2004
D03 Rapport d'activités 2010 / Conseil du patrimoine. - 2011 Dossier 2011
D09 Rapport d'activités 2017 / Conseil du patrimoine Dossier 2018
D01 Procès-verbaux 2003. - 2003 Dossier 2003
D02 Procès-verbaux 2004. - 2004 Dossier 2004
D03 Procès-verbaux 2005. - 2005 Dossier 2005
D04 Procès-verbaux 2006. - 2006 Dossier 2006
D06 Procès-verbaux 2008. - 2008 Dossier 2008
D11 Procès-verbaux 2013. - 2013 Dossier 2013
2 Activités. - 2004-2009 Série 2004-2009
D3 Rapport d'activités 2006. Le patrimoine. Une promesse d'avenir.. - 2006 Dossier 2006
D5 Rapport d'activités 2008. 5e anniversaire.. - avril 2009 Dossier avril 2009
3 Comité Jacques-Viger. - 2012 Série 2012
D6 Procès-verbaux 2017. - 2017 Dossier 2017
4 Comité mixte du Conseil du patrimoine et du Comité Jacques-Viger. - 2012- . Série 2012-
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