Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003- Liste inventaire

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Identifiant Titre Niveau de description Date Trier par ordre croissant Document numérique
Z Imprimés. - 2002 Série 2002
1 Réunions. - 2003-2015 Série 2003-2015
D01 Procès-verbaux 2003. - 2003 Dossier 2003
2 Activités. - 2004-2010 Série 2004-2009
D01 Prévisions budgétaires 2005 devant la commission permanente du conseil sur la mise en valeur du territoire et du patrimoine (16 p.). / Conseil du patrimoine. - 2004 Dossier 2004
D02 Procès-verbaux 2004. - 2004 Dossier 2004
D1 Rapport d'activités 2004. Le patrimoine de l'action et des résultats.. - 2004 Dossier 2004
6 Documentation de projets. - 2005-2018. Série 2005-2018
D2 Rapport d'activités 2005. Le patrimoine. Une préoccupation de plus en plus affirmée et partagée. - 2005 Dossier 2005
D03 Procès-verbaux 2005. - 2005 Dossier 2005
D04 Procès-verbaux 2006. - 2006 Dossier 2006
D3 Rapport d'activités 2006. Le patrimoine. Une promesse d'avenir.. - 2006 Dossier 2006
D05 Procès-verbaux 2007. - 2007 Dossier 2007
D06 Procès-verbaux 2008. - 2008 Dossier 2008
D4 Rapport d'activités 2007. Le patrimoine et la reconnaissance montréalaise. - avril 2008 Dossier avril 2008
D07 Procès-verbaux 2009. - 2009 Dossier 2009
D5 Rapport d'activités 2008. 5e anniversaire. - Avril 2009 Dossier avril 2009
D02 Actes du colloque "La citation de monuments historiques et la constitution de sites du patrimoine à Montréal". Bilan et orientations (27 p.). / Conseil du patrimoine. - 12 juin 2009 Dossier 12 juin 2009
D08 Procès-verbaux 2010. - 2010 Dossier 2010
D6 Rapport d'activités 2009. - Mai 2010 Dossier Mai 2010
D03 Rapport d'activités 2010 / Conseil du patrimoine. - 2011 Dossier 2011
D09 Procès-verbaux 2011. - 2011 Dossier 2011
4 Comité mixte du Conseil du patrimoine et du Comité Jacques-Viger. - 2012- . Série 2012-
D1 Procès-verbaux 2012. - 2012 Dossier 2012
3 Comité Jacques-Viger. - 2012 Série 2012
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