Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003- Liste inventaire

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Identifiant Titre Trier par ordre croissant Niveau de description Date Document numérique
D02 Actes du colloque "La citation de monuments historiques et la constitution de sites du patrimoine à Montréal". Bilan et orientations (27 p.). / Conseil du patrimoine. - 12 juin 2009 Dossier 12 juin 2009
2 Activités. - 2004-2010 Série 2004-2009
D1 Avis émis en 2013. - 2013 Dossier 2013
D2 Avis émis en 2014. - 2014 Dossier 2014
D3 Avis émis en 2015. - 2015 Dossier 2015
D4 Avis émis en 2016. - 2016 Dossier 2016
D5 Avis émis en 2017. - 2017 Dossier 2017
D6 Avis émis en 2018. - 2018 Dossier 2018
5 Avis émis par le Conseil du Patrimoine. - 2013- . Série 2013-
3 Comité Jacques-Viger. - 2012 Série 2012
4 Comité mixte du Conseil du patrimoine et du Comité Jacques-Viger. - 2012- . Série 2012-
6 Documentation de projets. - 2005-2018. Série 2005-2018
Z Imprimés. - 2002 Série 2002
D01 Prévisions budgétaires 2005 devant la commission permanente du conseil sur la mise en valeur du territoire et du patrimoine (16 p.). / Conseil du patrimoine. - 2004 Dossier 2004
D01 Procès-verbaux 2003. - 2003 Dossier 2003
D02 Procès-verbaux 2004. - 2004 Dossier 2004
D03 Procès-verbaux 2005. - 2005 Dossier 2005
D04 Procès-verbaux 2006. - 2006 Dossier 2006
D05 Procès-verbaux 2007. - 2007 Dossier 2007
D06 Procès-verbaux 2008. - 2008 Dossier 2008
D07 Procès-verbaux 2009. - 2009 Dossier 2009
D08 Procès-verbaux 2010. - 2010 Dossier 2010
D09 Procès-verbaux 2011. - 2011 Dossier 2011
D1 Procès-verbaux 2012. - 2012 Dossier 2012
D10 Procès-verbaux 2012. - 2012 Dossier 2012
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