Fonds BM082 - Fonds Baronnie de Longueuil. - 1761-1811

Registre de la chambre de justice. - 13 octobre 1761-16 août 1764 Terrier. - 1769-1811, surtout 1780

Titre propre

Fonds Baronnie de Longueuil. - 1761-1811

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 BM082

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1761-1811 (Production)

Description matérielle

0,09 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1657-1854)

Histoire administrative

La Baronnie de Longueuil est octroyée à Charles LeMoyne en 1657 sous le nom de seigneurie de Longueuil. Elle devient une baronnie en 1700. Après avoir été successivement transmise à l'aîné de la famille LeMoyne, la Baronnie passe aux mains de David Alexander Grant en 1781 au moment de son mariage avec Marie Charles Joseph LeMoyne de Longueuil, unique héritière de Charles Le Moyne, 3e baron de Longueuil décédé en 1755. La famille Grant demeure propriétaire de la baronnie jusqu'à l'abolition du régime seigneurial en 1854.

Historique de la conservation

Le fonds a été remis à la Bibliothèque de Montréal à une date inconnue. Il a été transféré à la Division de la gestion de documents et des archives en juin 1997.

Portée et contenu

Le fonds porte sur les activités judiciaires de la Baronnie de Longueuil entre 1761 et 1764. Il porte aussi sur l'occupation des terres de la seigneurie et Baronnie entre 1778 et 1811. Le fonds comprend le registre de la chambre de justice, un terrier, deux cahiers et quelques documents épars. Les documents sont principalement en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais canadien
  • français canadien

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

AUCUNE CONSULTATION DE L'ORIGINAL SANS L'APPROBATION DU CHEF DE SECTION.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Les Archives nationales du Québec conservent le Fonds Famille Grant de Longueuil (P128).
Les Archives nationales du Canada conservent la Collection Baronnie de Longueuil.
La Société historique de Montréal conserve le Fonds Seigneurie de Longueuil (P9).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés