Fonds P025 - Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921

Hôtel de ville de la Cité de Maisonneuve

Titre propre

Fonds Cité de Maisonneuve . - 1883 à 1921

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P025

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1883 à 1921 (Production)

Description matérielle

20 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Histoire administrative

La cité de Maisonneuve est créée le 27 décembre 1883 par une proclamation du lieutenant-gouverneur de la province de Québec. La nouvelle municipalité est alors désignée sous le nom de ville de Maisonneuve. La première séance du Conseil se tient le 6 février 1884. Le 21 décembre 1912, la ville change son statut en celui de cité, en vertu de la Loi refondant et amendant la charte de la ville de Maisonneuve (Statuts de la province de Québec, 1912, 3 George V, chap. 58). Le 9 février 1918, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1918, 8 George V, chap. 84) prévoyant l'annexion à Montréal, de la cité de Maisonneuve.
Le territoire de la cité de Maisonneuve est limité au sud-est par le milieu du fleuve Saint-Laurent; au nord-ouest par les limites du village de la Côte-Visitation; au sud-ouest par les limites de la cité de Montréal; et au nord-est par la paroisse de la Longue-Pointe. Le mandat de la cité est de gérer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la cité de Maisonneuve au territoire de Montréal en 1918.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenant les dossiers administratifs thématiques et des index; Comptabilité et Finances, comprenant les livres comptables, la paie, les opérations bancaires et les finances; Évaluation et perception, comprenant les carnets d'évaluation, les rôles d'évaluation et de perception, ainsi que les index du rôle d'évaluation; Travaux publics, comprenant des états de comptes, des factures et des dossiers relatifs aux trottoirs, aux égouts et aux bâtiments; Cour du Recorder, comprenant des plumitifs et un index des dossiers; Actes et contrats.

État de conservation

Certaines pièces contaminées par des champignons ont été retirées des dossiers et isolées. La séries Actes et contrats contient des documents sérieusement endommagés par le feu qui ne sont pas communicables.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique. Il existe une liste des contrats extraits de la série des documents de la Cité de Maisonneuve par le Service des archives dans le fonds du Service du greffe (VM6). Ce répertoire a été revu et corrigé en 2003 et 2004.

Éléments associés

Des documents relatifs aux travaux d'ingénierie et d'infrastructure se retrouvent dans le Fonds Joseph-Émile Vanier (P49); d'autres relatifs à l'aménagement du parc Maisonneuve se retrouvent dans le Fonds de la Commission du parc Maisonneuve (P63).

Éléments associés

Accroissements

Restauration / Conservation

Deux recueils de procès-verbaux ont été restaurés et mis dans des boîtiers de conservation.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés