Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875 à 1908 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
B Conseil municipal . - 1875 à 1905 Série 1875 à 1905
D01 Registre A . - 1875 à 1895 Dossier 1875 à 1895
D04 Recueil des procès-verbaux du Conseil . - 1893 à 1895 Dossier 1893 à 1895
D06 Recueil des procès-verbaux du Conseil . - 1897 à 1899 Dossier 1897 à 1899
D03 Règlements . - 1875 à 1883 Dossier 1875 à 1883
D05 Règlements . - 1894 à 1900 Dossier 1894 à 1900
3 Avis publics . - 1875 à 1905 Sous-série 1875 à 1905
D01 Documents non numérotés . - [187?] à 1905 Dossier [187?] à 1905
1 Rôles d'évaluation foncière . - 1875 à 1905 Sous-série 1875 à 1905
D07 Rôle d'évaluation de la Ville de Saint-Henri pour l'année 1892. . - 1892 Dossier 1892
D09 Rôle d'évaluation de la cité de Saint-Henri pour janvier 1894 quartiers Saint-Antoine, Saint-Henri, Saint-Jacques, Saint-Augustin. . - 1894 Dossier 1894
D11 Rôle d'évaluation de la cité de Saint-Henri quartiers Saint-Jacques et Saint-Augustin . - 1895 à 1898 Dossier 1895 à 1898
D18 Rôle d'évaluation de la cité de Saint-Henri pour l'année 1900. . - 1901 Dossier 1901
D20 Rôle d'évaluation de la cité de Saint-Henri pour l'année 1901 . - 1901 Dossier 1901
D04 Copie du rôle de perception de 1898 . - [1898?] Dossier [1898?]
D06 Rôle de perception 1902 - 1903 . - 1902 à 1903 Dossier 1902 à 1903
3 Rôle d'amélioration locale . - 1889 à 1905 Sous-série 1889 à 1905
D04 Livre de caisse général . - 1898 à 1900 Dossier 1898 à 1900
D06 Livre de caisse général . - 1902 à 1904 Dossier 1902 à 1904
D02 Grand livre . - 1882 à 1883 Dossier 1882 à 1883
D04 Grand livre . - 1887 Dossier 1887
D06 Grand livre . - 1888 à 1892 Dossier 1888 à 1892
8 Reçus de permis de construction. - 1897 à 1905 Sous-série 1897 à 1905
D02 Permis de construire. - 1905 Dossier 1905
D05 Recueil de lettres. - 1904 à 1907 Dossier 1904 à 1907
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