Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908 Liste inventaire

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Identifiant Titre Niveau de description Date Trier par ordre croissant Document numérique
D001 Charte. - [18??] Dossier [18??] Affichage
D001 Documents non numérotés. - [187?]-1905 Dossier [187?] à 1905 Affichage
B Conseil municipal. - 1875-1905 Série 1875 à 1905
E Correspondance générale. - 1875-1907 Série 1875 à 1907
3 Documents non numérotés. - 1875-1906 Sous-série 1875 à 1906
D001 Plans. - 1875-1905 Dossier 1875 à 1905 Affichage
A Documents constitutifs. - 1875-1905 Série 1875 à 1905
D001 Registre A . - 1875-1895 Dossier 1875 à 1895
D003 Règlements. - 1875-1883 Dossier 1875 à 1883 Affichage
D001 Avis publics. - 1875-1905 Dossier 1875 à 1905 Affichage
C Documents légaux et juridiques. - 1875-1905 Série 1875 à 1905
1 Rôles d'évaluation foncière. - 1875-1905 Sous-série 1875 à 1905
D001 Documents non numérotés. - 1875-1891 Dossier 1875 à 1891 Affichage
F Plans. - 1875-1905 Série 1875 à 1905
1 Procès-verbaux. - 1875-1905 Sous-série 1875 à 1905
3 Avis publics. - 1875-1905 Sous-série 1875 à 1905
1 Documents numérotés. - 1875-1903 Sous-série 1875 à 1903
D001 Index aux archives, contrats, protêts et autres divers. - 1875-1903 Dossier 1875 à 1903 Affichage
D Documents comptables et financiers. - 1875-1906 Série 1875 à 1906
D001 Rôle d'évaluation. - 1875 Dossier 1875 Affichage
2 Documents numérotés. - 1876-1905 Sous-série 1876 à 1905
D004 Documents numérotés - 1876 Dossier 1876 Affichage
D003 Documents numérotés - 1876 Dossier 1876 Affichage
D005 Documents numérotés. - 1876-1877 Dossier 1876 à 1877 Affichage
D001 Index. - 1876-1901 Dossier 1876 à 1901
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