Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968 Liste inventaire

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Identifiant Titre Niveau de description Date Trier par ordre croissant Document numérique
D01 Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907 Dossier 1827-1907
07 Contentieux . - 1827-1968 Série 1827-1968
D02 Égouts - Aqueduc - Trottoirs - Approvisionnement en eau - Cour d'eau . - 1838-1924 Dossier 1838-1924
D05 Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - [190-]-[193-] Dossier [190-]-[193-]
D07 Registre des lots: lots 446 à 474 incl. - [19-] Dossier [19-]
D08 Livre de renvoi officiel. - [19-] Dossier [19-]
D04 Sceau de l'infirmière . - [19-] Dossier [19-]
D06 Registre des lots: lots 339 à 445 incl. - [19-] Dossier [19-]
D10 Contrats : Girard & Girard . - 1910-1959 Dossier 1910-1959
D01 Procès-verbaux . - 1912-1917 Dossier 1912-1917
D066 Factures et reçus . - 1912-1921 Dossier 1912-1921
D01 Correspondance administrative . - 1912-1924 Dossier 1912-1924
04 Greffe . - 1912-1968 Série 1912-1968
4 Élections . - 1912-1968 Sous-série 1912-1968
02 Conseil municipal . - 1912-1968 Série 1912-1968
2 Assemblées du Conseil . - 1912-1968 Sous-série 1912-1968
7 Correspondance . - 1912-1968 Sous-série 1912-1968
5 Dossiers de correspondance . - 1912-1968 Sous-série 1912-1968
D11 Élections . - 1912 Dossier 1912
D12 Élections . - 1913-1916 Dossier 1913-1916
D01 Règlements : Nos 1 à 46 . - 1913-1917 Dossier 1913-1917
D01 Journal général . - 1913-1918 Dossier 1913-1918
D15 Rôle de perception des taxes spéciales : clôtures, fossés, trottoirs . - 1913-1918 Dossier 1913-1918
D01 Budgets et suivis financiers . - 1913-1920 Dossier 1913-1920
D02 Journal général . - 1913-1921 Dossier 1913-1921
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