Fonds VM058 - Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968

Titre propre

Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM058

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1926 à 1968 (Production)

Description matérielle

12 cm de documents textuels (registres). - 31 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1922-1968)

Histoire administrative

La Commission athlétique de Montréal est créée le 4 avril 1922 par une résolution du Conseil de ville de Montréal. La création de la Commission est rendue possible par la Loi concernant la création de commissions athlétiques par certaines municipalités (Statuts de la province de Québec, 12 George V, chap. 82), sanctionnée le 21 mars 1922 par le lieutenant-gouverneur en conseil de la Province de Québec. La Commission est aboli en 1987 par le Décret 1018-97 du Gouvernement du Québec qui marque l'entrée en vigueur d'articles de la Loi sur la sécurité dans les sports, sanctionnée le 21 décembre 1979.
Le mandat d'origine de la Commission athlétique de Montréal est de supporter les associations sportives amateurs et professionnelles. Elle doit aussi superviser les sports de combat sur le territoire de la Ville de Montréal. La Commission est composé de 5 membres nommés par le Conseil de ville.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission athlétique de Montréal entre 1926 et 1951. Il renseigne aussi sur les finances de la Commission entre 1947 et 1956. Le fonds contient des procès-verbaux, des index, des rapports de vérification et un livre de caisse. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés