Fonds Commission de la charte. - 1918-1921 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Commission Métropolitaine . - 1920-1921 Série 1920-1921
D1 70.10.1: Création de la Commission métropolitaine . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
D3 70.7.3: Décisions et rapports de la sous-comm. . - 1920 Dossier 1920
D4 70.7.4: Procès-verbaux de la sous-commission . - 1920 Dossier 1920
3 Sous-commission des Boroughs . - 1920 Série 1920
D1 70.11.1: Correspondance et rapports . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
D2 70.8.1: Copie des procès-verbaux . - 1920 Dossier 1920
D01 70.5.3: Articles de journaux . - 1918-1921 Dossier 1918-1921
D04 70.6.3: Impression et distribution de la Charte . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
2 Sous-commission de l'administration générale de la Ville . - 1920 Série 1920
D2 70.7.2: Décisions et rapports de la sous-comm. . - 1920 Dossier 1920
4 Sous-commission des finances . - 1920 Série 1920
5 Sous-commission de rédaction . - 1920 Série 1920
D1 70.9.1: Correspondance et rapports . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
D02 70.6.1: Correspondance . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
D03 70.6.2: Lettres de créance - Assist. et votes . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
D1 70.7.1: Décisions et rapports de la sous-comm. . - 1920 Dossier 1920
D1 70.8.2: Procès-verbaux . - 1920 Dossier 1920
6 Amendement de la charte . - 1918-1921 Série 1918-1921
D06 Secretariat municipale Commission de la charte . - 1920-1921 Dossier 1920-1921
D05 Projet de charte . - 1920-1921 Dossier 1920-1921