Fonds VM011 - Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

Titre propre

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM011

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1993-1994 (Production)

Description matérielle

0,3 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1994-1995)

Histoire administrative

La Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire est créée en décembre 1994 suite à un amendement de l'article 110.29 de la charte de la Ville de Montréal. Elle est issue de la Commission de la culture et du développement communautaire créée en 1990 en vertu du règlement 8712 adopté par le Conseil de ville. Le Conseil de ville abolit la Commission le 20 novembre 1995 en vertu du règlement 95-238 qui crée de nouvelles commissions permanentes du Conseil à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal.

Le mandat de la Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire est «d'étudier les orientations municipales en matière d'art et de culture, de loisirs, de développement social et de sécurité publique» (règlement 8712). La Commission se compose de 5 membres issus du Conseil de ville.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, des énoncés d'orientation, des mémoires, des cahiers de délibérations et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Plusieurs documents de 1993 et 1994 ont été produits par la Commission de la culture et du développement communautaire (VM102). D'autres documents concernant la Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés

Genres associés