Titre propre
Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1993-1994 (Production)
Description matérielle
0,3 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
La Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire est créée en décembre 1994 suite à un amendement de l'article 110.29 de la charte de la Ville de Montréal. Elle est issue de la Commission de la culture et du développement communautaire créée en 1990 en vertu du règlement 8712 adopté par le Conseil de ville. Le Conseil de ville abolit la Commission le 20 novembre 1995 en vertu du règlement 95-238 qui crée de nouvelles commissions permanentes du Conseil à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal.
Le mandat de la Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire est «d'étudier les orientations municipales en matière d'art et de culture, de loisirs, de développement social et de sécurité publique» (règlement 8712). La Commission se compose de 5 membres issus du Conseil de ville.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, des énoncés d'orientation, des mémoires, des cahiers de délibérations et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Instrument de recherche
Éléments associés
Plusieurs documents de 1993 et 1994 ont été produits par la Commission de la culture et du développement communautaire (VM102). D'autres documents concernant la Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.