Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D01 Plan de travail . - 1991 Dossier 1991
D07 Exposition et vente d'oeuvres artisanales et picturales . - 1991-1993 Dossier 1991-1993
D08 Plan d'affaire triennal de AMARC . - 1993 Dossier 1993
D10 Tarification des incendies de véhicules . - 1992 Dossier 1992
D13 Procès-verbaux . - 1987-1991 Dossier 1987-1991
P0005 Étude publique du plan d'affaires triennal de l'Association montréalaise d'action récréative et culturelle (AMARC) Pièce 1993
P0006 Étude des prévisions budgétaires 1993 Pièce 1993
D02 Études des prévisions budgétaires 1990 . - 1989 Dossier 1989
D04 Consultation sur pol. de soutien industrie culturelle . - 1991 Dossier 1991
D06 Énoncé d'orientation concernant les maisons de la culture . - 1993 Dossier 1993
D11 Bilan d'activités et plans de travail . - 1991-1994 Dossier 1991-1994
P0001 Consultation publique sur l'énoncé d'orientation concernant les maisons de la culture Pièce 1991
D03 Étude publique prévention des incendies (règlement 2572) . - 1991 Dossier 1991
D05 Projets de règlement sur établissement érotique et étalage . - 1991 Dossier 1991
D09 Programme jeunesse 2000 . - 1992 Dossier 1992
Z Imprimés Série
1 Publications Sous-série 1993
P0004 Étude publique du règlement modifiant le règlement sur l'exposition et la vente d'oeuvres picturales ou graphiques sur le domaine public Pièce 1993
P0007 Études des prévisions budgétaires 1994 Pièce 1994
D12 Études des prévisions budgétaires . - 1992-1994 Dossier 1992-1994
P0002 Consultation publique sur l'énoncé d'orientation concernant les maisons de la culture. Résumé. Pièce 1993
P0003 Étude publique des projets de règlement sur les établissements exploitant l'érotisme et sur l'étalage des imprimés érotiques Pièce 1991