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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991
Liste inventaire
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Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
P0005
Étude publique du plan d'affaires triennal de l'Association montréalaise d'action récréative et culturelle (AMARC)
Pièce
1993
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P0006
Étude des prévisions budgétaires 1993
Pièce
1993
Ajouter
P0001
Consultation publique sur l'énoncé d'orientation concernant les maisons de la culture
Pièce
1991
Ajouter
P0004
Étude publique du règlement modifiant le règlement sur l'exposition et la vente d'oeuvres picturales ou graphiques sur le domaine public
Pièce
1993
Ajouter
P0007
Études des prévisions budgétaires 1994
Pièce
1994
Ajouter
P0002
Consultation publique sur l'énoncé d'orientation concernant les maisons de la culture. Résumé.
Pièce
1993
Ajouter
P0003
Étude publique des projets de règlement sur les établissements exploitant l'érotisme et sur l'étalage des imprimés érotiques
Pièce
1991
Ajouter
Z
Imprimés
Série
Ajouter
1
Publications
Sous-série
1993
Ajouter
D01
Plan de travail . - 1991
Dossier
1991
Ajouter
D07
Exposition et vente d'oeuvres artisanales et picturales . - 1991-1993
Dossier
1991-1993
Ajouter
D08
Plan d'affaire triennal de AMARC . - 1993
Dossier
1993
Ajouter
D10
Tarification des incendies de véhicules . - 1992
Dossier
1992
Ajouter
D13
Procès-verbaux . - 1987-1991
Dossier
1987-1991
Ajouter
D02
Études des prévisions budgétaires 1990 . - 1989
Dossier
1989
Ajouter
D04
Consultation sur pol. de soutien industrie culturelle . - 1991
Dossier
1991
Ajouter
D06
Énoncé d'orientation concernant les maisons de la culture . - 1993
Dossier
1993
Ajouter
D11
Bilan d'activités et plans de travail . - 1991-1994
Dossier
1991-1994
Ajouter
D03
Étude publique prévention des incendies (règlement 2572) . - 1991
Dossier
1991
Ajouter
D05
Projets de règlement sur établissement érotique et étalage . - 1991
Dossier
1991
Ajouter
D09
Programme jeunesse 2000 . - 1992
Dossier
1992
Ajouter
D12
Études des prévisions budgétaires . - 1992-1994
Dossier
1992-1994
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