Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre décroissant Titre Niveau de description Date Document numérique
Z Imprimés Série
P0009 Étude publique du Rapport du vérificateur de la ville pour l'exercice terminé le 31 décembre 1993 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0008 Étude du rapport du Vérificateur de la Ville pour l'exercice se terminant le 31 décembre 1992 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0007 Étude du rapport du vérificateur de la Ville pour l'exercice se terminant le 31 décembre 1991 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0006 Étude des prévisions budgétaires 1994 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0005 Étude des prévisions budgétaires 1993 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0004 Étude publique du bilan 1993 et du plan d'action 1994 relatifs au programme d'accès à l'égalité en emploi pour les communautés culturelles / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0003 Étude du bilan 1992 et du plan d'action 1993 relatifs au programme d'accès à l'égalité en emploi pour les communautés culturelles / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0002 Bilan d'activités 1993 et programme d'activités 1994 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0001 Bilan des activités 1991-1992 et plan de travail 1992-1993 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
D47 Rapports d'activités et plans de travail . - 1987-1990 Dossier 1987-1990
D46 Procès-verbaux . - 1990-1992 Dossier 1990-1992
D45 Accès à l'égalité: rapports, dossiers, procès-verbaux . - 1992-1994 Dossier 1992-1994
D44 Étude des prévisions budgétaires . - 1992-1994 Dossier 1992-1994
D43 Étude du rapport du vérificateur de la Ville . - 1992-1994 Dossier 1992-1994
D42 Bilan des activités et plans de travail . - 1991-1994 Dossier 1991-1994
D41 Étude du rapport du vérificateur . - 1992 Dossier 1992
D40 Prévisions budgétaires des Services munic. et para . - 1990 Dossier 1990
D39 Plan de travail . - 1991 Dossier 1991
D38 Bilan 1990 et Plan d'action et progr. Accès emploi . - 1991 Dossier 1991
D37 Règlement modifiant les Com.-conseil d'arrondissement (7988) . - 1991 Dossier 1991
D36 Rencontre avec Service planification et concertation . - 1991 Dossier 1991
D35 Politique concernant le temps supplémentaire . - 1987 Dossier 1987
D34 Projet de politique Anti-Apartheid du Comité exécutif . - 1988 Dossier 1988
D33 Montréal et la fiscalité municipale . - 1987 Dossier 1987
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