Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991 Liste inventaire

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Identifiant Titre Niveau de description Trier par ordre croissant Date Document numérique
P0006 Étude des prévisions budgétaires 1994 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0007 Étude du rapport du vérificateur de la Ville pour l'exercice se terminant le 31 décembre 1991 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0001 Bilan des activités 1991-1992 et plan de travail 1992-1993 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0002 Bilan d'activités 1993 et programme d'activités 1994 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0004 Étude publique du bilan 1993 et du plan d'action 1994 relatifs au programme d'accès à l'égalité en emploi pour les communautés culturelles / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0005 Étude des prévisions budgétaires 1993 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0003 Étude du bilan 1992 et du plan d'action 1993 relatifs au programme d'accès à l'égalité en emploi pour les communautés culturelles / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0008 Étude du rapport du Vérificateur de la Ville pour l'exercice se terminant le 31 décembre 1992 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
P0009 Étude publique du Rapport du vérificateur de la ville pour l'exercice terminé le 31 décembre 1993 / Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services Pièce
Z Imprimés Série
1 Publications Sous-série
D04 Consultation Hall d'honneur [enregistrement sonores] . - 1987 Dossier 1987
D05 Rapport du vérificateur - rapport 30/10/1987 . - 1987 Dossier 1987
D07 Politique anti-apartheid - percep. taxe scolaire . - 1987 Dossier 1987
D09 Étude du budget . - 1987 Dossier 1987
D14 Étude du rapport du vérificateur pour l'exercice 1987 . - 1988 Dossier 1988
D26 Règlement modifiant le règlement 7261 (commissions permanentes) . - 1990 Dossier 1990
D29 Carte des arrondissements de la Ville . - 1988 Dossier 1988
D31 Politique d'attribution des contrats de services profes. . - 1988 Dossier 1988
D38 Bilan 1990 et Plan d'action et progr. Accès emploi . - 1991 Dossier 1991
D43 Étude du rapport du vérificateur de la Ville . - 1992-1994 Dossier 1992-1994
D45 Accès à l'égalité: rapports, dossiers, procès-verbaux . - 1992-1994 Dossier 1992-1994
D10 Réunions du 01/12/1987 et 03/12/1987 [enregist. sonores] . - 1987 Dossier 1987
D11 Rapport d'activités 1988 et plan de travail 1989 . - 1989 Dossier 1989
D16 Programme d'accès à l'égalité pour les communautés culturelles (PAECC) . - 1989-1990 Dossier 1989-1990
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