Fonds VM047 - Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

Rapports numérotés de la Commission . - 13 janvier 1890 - 4 juin 1891 Rapports numérotés de la Commission . - 10 août 1891 - 28 décembre 1892 Rapports numérotés de la Commission . - 29 mai 1893 - 10 septembre 1894 Rapports numérotés de la Commission . - 10 septembre 1894 - 14 juin 1897 Rapports numérotés de la Commission . - 12 avril 1897 - 18 juillet 1898 Rapports numérotés de la Commission . - 11 juillet 1898 - 6 février 1899 Rapports numérotés de la Commission . - 17 avril 1899 - 21 juillet 1899 Rapports numérotés de la Commission . - 21 juillet 1899 - 16 octobre 1899 Rapports numérotés de la Commission . - 16 octobre 1899 - 3 juillet 1900 Rapports numérotés de la Commission . - 3 juillet 1900 - 4 février 1901 Rapports numérotés de la Commission . - 19 mars 1901 - 30 décembre 1901 Rapports numérotés de la Commission . - 18 mars 1902 - 24 décembre 1902 Rapports numérotés de la Commission . - 22 septembre 1902 - 30 octobre 1903 Rapports numérotés de la Commission . - 29 février 1904 - 27 décembre 1904 Rapports numérotés de la Commission . - 16 janvier 1905 - 27 décembre 1905 Rapports numérotés de la Commission . - 5 mars 1906 - 12 novembre 1906 Rapports numérotés de la Commission . - 14 janvier 1907 - 4 novembre 1907 Rapports numérotés de la Commission . - 4 novembre 1907 - 23 décembre 1907 Rapports numérotés de la Commission . - 13 janvier 1908 - 18 mai 1908 Rapports numérotés de la Commission . - 26 mai 1908 - 14 septembre 1908 Rapports numérotés de la Commission . - 14 septembre 1908 - 10 novembre 1908 Rapports numérotés de la Commission . - 10 novembre 1908 - 1er mars 1909 Rapports numérotés de la Commission . - 1er mars 1909 - 9 août 1909 Rapports numérotés de la Commission . - 9 août 1909 - 21 janvier 1910 Rapports chronologiques de la Commission . - 17 mai 1886 - 12 août 1889
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Titre propre

Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM047

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1850-1910 (Production)

Description matérielle

4555 documents textuels. - 16 documents textuels - registres ; 4,16 m. - 3 photographies. - 59 plans.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1846-1910)

Histoire administrative

La Commission de l'aqueduc est créée le 29 avril 1846 par une résolution du Conseil. La création des commissions échevinales est rendue possible en 1840, par l'article XL de la charte de la Cité de Montréal (Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap. 36), lequel prévoit que le Conseil puisse se décharger de certains devoirs sur une instance créée par lui et soumise à son autorité. Le 29 mai 1909, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal dans le but de réduire le nombre des échevins et de créer un Bureau de commissaires (Status de la province de Québec, 1909, 9 Édouard VII, chap. 82). La modification au fonctionnement administratif résultant de la création du Bureau des commissaires marque la fin de l'existence des commissions échevinales. La Commission de l'aqueduc clôture ses activités le 19 janvier 1910. L'aqueduc de Montréal est géré par Hayes & Co. jusqu'à ce que la cité l'achète le 29 avril 1845. Le mandat de la Commission de l'aqueduc est d'administrer, de maintenir et d'améliorer l'ensemble du réseau d'aqueduc de la Cité de Montréal. Par l'entremise du surintendant, la Commission coordonne l'entretien et l'examen réguliers des installations, s'assure de la qualité de l'eau fournie par le réseau et applique les mesures nécessaires au respect des règlements concernant l'alimentation des contribuables en eau potable. La Commission de l'aqueduc est composée de membres issus du Conseil de ville.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission ainsi que sur le mode de gestion du réseau d'aqueduc. Le fonds contient les séries suivantes : Procès-verbaux (S1); Correspondance (S2); Rapports (S3); Dossiers administratifs (S4); Dossiers thématiques (S5); Enquêtes de la Commission (S6).

État de conservation

Plusieurs documents sont fragiles.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

D'autres documents se trouvent dans le Fonds de la Commission des Parcs et des traverses (VM44) et dans le Fonds du Conseil de ville. D'autres documents concernant l'aqueduc se trouvent dans le Fonds du service des travaux publics (VM4), le Fonds de la Montreal Water & Power Co (P46), le Fonds Joseph-Émile Vanier (P49).

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Avant leur traitement, les documents du Fonds de la Commission de l'aqueduc se présentaient en six groupes: des registres de procès-verbaux, de rapports et de correspondance, des rapports numériques et chronologiques, des rapports et dossiers administratifs non-numériques, des dossiers thématiques, de la correspondance chronologique et numérique, des enquêtes. L'analyse préliminaire a révélé la présence de documents d'autres provenances dans les groupes des rapports, des dossiers administratifs et des dossiers thématiques. Afin de ne pas nuire à la compréhension des dossiers, ces documents d'autres provenances ne furent pas relocalisés dans leurs fonds d'origine. Cependant des fiches de renvoi ont été placées dans les fonds afin de rétablir le lien de provenance. Aussi quelques documents créés par la Commission ont été reclassés dans les dossiers appropriés du même fonds, de même que dans le Fonds de la Commission des parcs et des traverses et dans la 2ième série du Conseil. Cependant dans chacun des cas un renvoi indique au chercheur l'emplacement du document. Au surplus, 4,7 mètres linéaires de correspondance provenant du département de l'aqueduc et datés du 20 janvier 1910 au 29 septembre 1917 ont réintégré le Fonds du Service des travaux publics (VM4). Enfin un album de photographies intitulé «City of Montréal, Inundation Works 1888» et portant la cote V.759.1/1888 est retourné au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et archives. Lors du classement, les doubles exemplaires ont été élagués. Les plans et les documents de grands formats ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre existant a été maintenu. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Six séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Correspondance, Rapports, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques, Enquêtes de la Commission. Les séries Procès-verbaux et Correspondance sont décrites au niveau de la série. Les séries Dossiers administratifs et Dossiers thématiques sont décrites au niveau de la série et du dossier. Les séries Rapports et Enquêtes de la Commission sont décrites au niveau de la série, de la sous-série et du dossier. Toutefois, compte tenu de la variété des sujets traités dans les séries Rapports et Dossiers administratifs, les descriptions demeurent générales, elles orientent le chercheur vers les principaux sujets du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement existant a été maintenu. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, classement, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1999-2000. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés