Fonds VM087 - Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

Titre propre

Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM087

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 7 mars 1907 - 19 janvier 1910 (Production)

Description matérielle

21 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1833-aujourd'hui)

Histoire administrative

La Commission de l'hôtel de ville de Montréal est créée le 11 février 1907 par une résolution du Conseil de ville. La première séance de la Commission a lieu le 7 mars 1907. En 1909, l'adoption de la Loi amendant la charte de la Cité de Montréal (9 Édouard VII, chap. 82) entraîne la disparition de la Commission de l'hôtel de ville et de l'ensemble des commissions échevinales. La Commission tient sa dernière séance le 19 janvier 1910. Le Bureau des commissaires, entériné par les électeurs montréalais lors d'un référendum tenu le 30 septembre 1909, prend la relève en 1910.

Le mandat de la Commission de l'hôtel de ville est d'administrer l'hôtel de ville, la Gazette municipale, la biliothèque civique, les impressions et la papeterie. La Commission est composée de membres issus du Conseil de ville et nommés après chaque élection.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne du travail de la Commission, de ses décisions et requêtes, ainsi que de ses relations avec des citoyens, des entreprises et d'autres services municipaux.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports, comprenant ceux qui traitent de la Gazette municipale, de l'hôtel de ville, de l'imprimerie et de la papeterie; Documents administratifs.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction François Mérette.

Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en trois groupes : des procès-verbaux, des rapports et des documents administratifs. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques documents appartenant à la Commission des finances et un dossier comprenant des plans d'expropriation et des résultats de ventes produits postérieurement à la dissolution de la Commission de l'hôtel de ville et relevant du Bureau des Commissaires. Ces documents ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été élaboré. Le classement des dossiers pour la troisième série a été réalisé de manière à mettre en évidence les activités de la Commission.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Documents du Fonds du Conseil de ville de Montréal (VM1); série Sous-commission de l'hôtel de ville du Fonds de la Commission des finances (VM38); Fonds du Comité de l'hôtel de ville (VM39); Fonds du Comité spécial du nouvel hôtel de ville (VM46).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés