Fonds VM067 - Fonds Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

Titre propre

Fonds Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM067

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1992-1993 (Production)

Description matérielle

0,2 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1992)

Histoire administrative

La Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal est créée le 11 mai 1992 par une résolution du Conseil municipal en vertu d'une disposition prévue au règlement 8043 sur la procédure d'assemblée et la régie interne du Conseil et de ses commissions. La Commission tient une assemblée d'information ainsi que des audiences publiques sur la question. Par la suite, elle formule des recommandations et produit un rapport déposé au Conseil municipal. Elle met fin à ses travaux lors du dépôt de son rapport le 23 novembre 1992.

Le mandat de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal est l'étude publique du document Les orientations et les stratégies du Plan d'urbanisme de Montréal (Montréal: Ville de Montréal, 1992). La Commission est composée de huit élus municipaux.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des ordres du jour, des rapports, des notes explicatives, des procédures et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les documents ont été versés à la Division de la gestion de documents et des archives en janvier 1997.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées