Titre propre
Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989-1991 (Production)
Description matérielle
2 archives imprimées.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
La Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC) est créée en 1987 en vertu du règlement 7301 sur la réorganisation administrative, adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville. Avec le Service des loisirs et du développement communautaire, la Commission reprend alors les mandats du Service des affaires culturelles, aboli au même moment. La Commission est abolie le 22 novembre 1993 par le règlement 9487 qui crée le Service de la culture.
Le mandat de la Commission d'initiative et de développement culturels est d'encourager, faciliter et coordonner les initiatives des créateurs, producteurs et diffuseurs montréalais, en concertation avec ses partenaires gouvernementaux et privés. Elle conçoit et met en place des politiques favorisant le développement des industries, des espaces et des événements à caractère culturel dans les domaines des communications, des arts et du design ainsi que dans le champ de la connaissance du patrimoine, des sciences et de la technologie. Enfin, elle agit à titre d'expert et de conseiller auprès de l'administration municipale sur toutes les matières culturelles et socioculturelles et stimule les efforts de rayonnement de Montréal aux plans national et international (Énoncés de mission et structures organisationnelles des services municipaux, 1991). En 1991, la Commission est composée de la Section de l'administration, de la Division du développement des politiques et des équipements culturels ainsi que de la Division du soutien aux industries et aux organismes culturels.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organisateurs de festivals et d'événements spéciaux. Le fonds contient un dépliant et une brochure. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.