Fonds VM089 - Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990

Titre propre

Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM089

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987 à 1990 (Production)

Description matérielle

29 cm de documents textuels. - 1,1 cm d'enregistrements sonores. - 4 enregistrements sonores.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1987-1990)

Histoire administrative

La Commission du développement culturel est créée en 1987, en vertu du règlement 7261 adopté le 26 janvier 1987 par le Conseil de ville de Montréal. Sa création s'insère dans le processus de réorganisation municipale entrepris en 1987, par l'administration du Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM). Le 26 novembre 1990, la Commission est fusionnée avec la Commission du développement communautaire pour former la Commission de la culture et du développement communautaire.

Le mandat de la Commission du développement culturel est de «présider à l'examen des orientations municipales dans ce domaine, en concertation avec les milieux concernés, et tendre à accroître la dimension culturelle et artistique des activités municipales» (règlement 7261, art. 6). La Commission se compose au minimum de 7 personnes issues du Conseil de ville.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les bibliothèques et la Société du Palais de la civilisatiion. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des débats enregistrés. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés