Fonds VM073 - Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

Titre propre

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM073

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1915 (Production)

Description matérielle

3,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1915)

Histoire administrative

La Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'une terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine est créée le 25 janvier 1915 par une résolution du Conseil de ville de Montréal. La création de cette commission fait suite à la publication d'un article dans le journal L'Autorité du 24 janvier 1915. La Commission tient sa première séance le 29 janvier 1915. Elle tient sa dernière séance le 2 mars 1915.

Le mandat de la Commission spéciale est de faire enquête sur les faits se rapportant à l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. La Commission est composée du maire et de 7 échevins.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées