Fonds CUM001 - Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001

Procès-verbaux. - 1970. Procès-verbaux. - 1974. Procès-verbaux. - 1978. Procès-verbaux. - 1983. Procès-verbaux. - 1984. Procès-verbaux. - 1986. Procès-verbaux. - 1988. Procès-verbaux. - 1990. Procès-verbaux. - 1992. Procès-verbaux. - 1994. Procès-verbaux. - 1996. Procès-verbaux. - 1998. Procès-verbaux. - 1970 Procès-verbaux. - 1971 Procès-verbaux. - 1972 Procès-verbaux. - 1973 Procès-verbaux. - 1974 Procès-verbaux. - 1975 Procès-verbaux. - 1976 Procès-verbaux. - 1977 Procès-verbaux. - 1978 Procès-verbaux. - 1979 Procès-verbaux. - 1980 Procès-verbaux. - 1981 Procès-verbaux. - 1982
Résultats 1 à 25 sur 65 Afficher tout

Titre propre

Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 CUM001

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001 (Production)

Description matérielle

260,49 m de documents textuels et cartographiques (iconographiques).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1970-2001)

Histoire administrative

La Communauté urbaine de Montréal est créée par une loi sanctionnée le 23 décembre 1969 et mise en vigueur le 1er janvier 1970 (Lois du Québec, 1969, c. 84 ou L.R.Q., c. C-37.2). Elle succède à la Corporation de Montréal Métropolitain et son Conseil tient sa première assemblée le 9 février 1970. La Communauté urbaine de Montréal est abolie le 1er janvier 2002 en vertu de la Loi portant réforme de l'organisation territoriale municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais (L.Q., 2000, c. 56, annexe 1) sanctionnée le 20 décembre 2000. Elle est intégrée à la nouvelle Ville de Montréal formée par cette même loi et tient sa dernière assemblée le 12 décembre 2001.

Le territoire de la Communauté urbaine de Montréal comprend toutes les municipalités sur l'Île le Montréal, incluant l'Île de Dorval et l'Île Bizard. Le mandat de la Communauté est de dispenser des services d'ordre intermunicipal, dans les domaines de l'environnement et l'aménagement (évaluation des immeubles, schéma d'aménagement, parcs régionaux, qualité de l'air, aliments, eaux usées), du transport en commun, de la sécurité publique et de la promotion économique.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors des activités quotidiennes de la Communauté urbaine de Montréal, de 1970 à 2001.

Portée et contenu

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est partiellement disponible sur microfilm (procès-verbaux et rôles d'évaluation).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique détaillé. Certaines sous-séries sont décrites au niveau des pièces.

Éléments associés

On consultera également le fonds XCD01 qui contient les publications réalisées par les différents services de la CUM.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés