Fonds CUM005 - Fonds Corporation de Montréal Métropolitain. - 1959-1970

Titre propre

Fonds Corporation de Montréal Métropolitain. - 1959-1970

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 CUM005

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1959-1970 (Production)

Description matérielle

16,5 m de documents textuels et cartographiques et photographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1959-1970)

Histoire administrative

La Corporation de Montréal Métropolitain est constituée en 1959 par une loi sanctionnée le 5 mars 1959 (Statuts de la Province de Québec, 1959, 7-8 Elizabeth II, chap. 52, section II) et entrée en vigueur le 4 avril 1959. Elle remplace la Commission métropolitaine de Montréal et elle tient sa première assemblée le 19 avril 1959. La Corporation de Montréal Métropolitain est abolie et remplacée le 1er janvier 1970 par la même loi qui crée son successeur, la Communauté urbaine de Montréal (L.R.Q., 1969, c. C-37.2). Elle tient sa dernière assemblée en 1969.

La Corporation de Montréal Métropolitain regroupe les municipalités suivantes : Montréal, Westmount, Outremont, Verdun, Saint-Laurent, Lachine, Mont-Royal, Lasalle, Saint-Pierre, Hampstead, Montréal-Ouest, Montréal-Est, Pointe-aux-trembles, Montréal-Nord et Saint-Michel. Le mandat de la Corporation est de gérer les municipalités constituant son district métropolitain et de s'occuper des grands enjeux intermunicipaux, dont la construction du boulevard métropolitain.

Historique de la conservation

Les documents de la Corporation de Montréal Métropolitain ont été acquis lors de son abolition, en 1970.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur les municipalités membres et sur la construction du boulevard métropolitain. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, des documents à caractère financier, des photographies, des résolutions d'emprunt. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000041
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PROCES-VERBAUX, COMITÉ DE COORDINATION (JUIN 1959 à DECEMBRE 1960) ASSEMBLÉES RÉGULIERES DE LA CORPORATION (AVRIL 1959 à NOVEMBRE 1969)
AH-000042
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 9 JUILLET AU 29 DECEMBRE 1959 - VOL. 1 A 12 (12 VOL.)
AH-000043
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 25 JANVIER AU 29 JUILLET 1960 - VOL. NO 13 A 26 (14 VOL.)
AH-000044
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 11 AOUT 1960 AU 23 FEV. 1961 - VOL. NO 27 A 39 (13 VOL)
AH-000045
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 16 MARS AU 2 NOVEMBRE 1961 - VOL. NO 40 A 51 (12 VOL.)
AH-000046
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 23 NOV. 1961 AU 22 FEV. 1963 - VOL NO 52 A 63 (12 VOL.)
AH-000047
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 26 AVRIL 1963 AU 29 AVRIL 1965 - VO. NO 64 A 70
AH-000048
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 12 JUILLET 1965 AU 14 AVRIL 1967 - VOL. NO 71 A 77
AH-000049
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR ET EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 7 JUILLET 1967 AU 6 NOV.1969 VOL. NO 78 A 86 (9 VOL.)
AH-000050
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHARTE ET REGLEMENT - CORP. DE MONTREAL METR. (1960) COMITE DES FINANCES - 30 JUIN 1959 AU 22 MARS 1960_ ASSEMBLEES NOS 1 à 20 (MANQUE 1,2,6,11)
AH-000051
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - DU 1ER AVRIL 1960 AU 5 FEVRIER 1962_ASSEMBLEES NO 21 A 62 (MANQUE 24-33-38-43-47-49 59 A 61)
AH-000052
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - 19 FEV. AU 14 MAI 1962_ASSEMBLEES NOS 63 A 69
AH-000053
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RAPPORTS FINANCIERS (1959-1969)
AH-000054
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENTS NO 1 A 8 (TOUS CES REGLEMENTS ADOPTES PAR LA CORPORATION PORTENT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES)
AH-000055
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENT NO 9 ADOPTE PAR LA CORPORATION ET PORTANT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES (1968) 2 DOSSIERS SUR LES AMENDES AUX REGLEMENTS CHARTE DE LA CORPORATION DE MONTREAL METRO. (1960) LOIS ET JURIS. CONCERNANT LES CITES ET VILLES (1964) 2 RECUEILS DE LOIS EN VIGUEUR EN 1966 ETUDE SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN (MARS 1961) DIVERS (BOULEVARD METROPOLITAIN) DOSSIER DU SECRÉTARIAT DE LA CUM (NUMÉRO 153, 1970-1975) PORTANT SUR DIFFERENTS SUJETS SCEAU DE LA CORPORATION DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN
AH-000056
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) LIVRE DE COMPTES (1970-1973) ESTIMATIONS BUDGETAIRES (1961-1970) ANALYSE DES ETATS FINANCIERS (FEVRIER 1970) DETTE OBLIGATAIRE DES MUNICIPALITES ET CORPORATIONS SCOLAIRES DE L'ILE (1960)
AH-000057
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) 1959 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES 1962-69 LIVRE DES ENGAGEMENTS, DEPENSES ET RESERVES 1960-67 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000058
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) GRAND LIVRE GENERAL
AH-000059
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BILLETS A DEMANDE (1959-1960) SALAIRES TEMPORAIRES (1960) BUDGETS (1959-1968)
AH-000060
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) JOURNAL GENERAL (1959-1970) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1959-1965) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1959-1970)
AH-000061
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RENOUVELLEMENT D'UN EMPRUNT PAR LA CORPORATION (CET EMPRUNT AVAIT ETE EFFECTUE EN 1945 POUR LE COMPTE DE CERTAINES MUNICIPALITES VIREMENT DE FONDS (3 259 000 $) (1967) POPULATION DE LA CORPORATION (1967) DOSSIER DIVERS PROJET DE CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL DE LA CMM (1960) COMMISSION D'ETUDE DU SYSTEME ADMINISTRATIF DE MONTREAL (1960-1961) -RAPPORT FINAL -MEMOIRES RECUS COMITE D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS (1959-60) COUPURES DE PRESSE GREVE DES FONCTIONNAIRES MONTREALAIS (1967) DISCOURS PRONONCE EN NOVEMBRE 1959 PAR LE PRESIDENT DE LA CORPORATION.
AH-000062
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE TORONTO-DOMINION (MAI 1959-JANVIER 1970), BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (AVRIL 1959-JANVIER 1970)
AH-000063
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE CANADIENNE NATIONALE (COMPREND LES CHEQUES DE SALAIRES) (JANVIER 1960 à JANVIER 1970)
AH-000064
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COPIES DE CHEQUES (PAR ORDRE ALPHABETIQUE) N-Z (1960-67) CHEQUES ENCAISSES-BANQUE ROYALE DU CANADA (SEPT. 1962-JANVIER 1970), -BANQUE DE MONTREAL (JANVIER 1963-JANVIER 1970)
AH-000065
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES D`EVALUATION: MONTREAL - ANJOU A ILE DE DORVAL
AH-000066
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES D`EVALUATION: KIRKLAND A PIERREFONDS
AH-000067
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES D`EVALUATION: POINTE-AUX-TREMBLES A WESTMOUNT
AH-000068
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN, RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO B.M. 2: $ 1 000 000 NO B.M. 3: $ 2 000 000 NO B.M. 4: $ 3 000 000 NO B.M. 5: $ 1 000 000 NO B.M. 8: $ 1 200 000 EMISSION OBLIGATION - $ 10 200 000 - 1ER NOVEMBRE 1958 NO B.M. 7: $ 6 000 000 NO B.M. 9: $ 15 000 000 NO B.M. 12: $ 1 300 000 NO B.M. 13: $ 6 078 000 EMISSION D'OBLIGATIONS - $ 30 000 000 - 1ER FEVRIER 1960 NO B.M. 10: $ 15 000 000 NO B.M. 11: $ 12 000 000
AH-000069
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT NO B.M. 14: $ 4 562 000 NO B.M. 15: $ 7 950 000 NO B.M. 16: $ 1 590 000 NO B.M. 17: $ 15 000 000 NO B.M. 18: $ 2 898 000 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 13 500 000 DU 25 AOUT 1960 RES. B.M. 14, 15, 16
EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 28 000 000 DU 20 JUILLET 1961 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 29 102 000 DU 24 SEPTEMBRE 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 RESOLUTIONS D'EMPRUNT EMPRUNT DE $ 27 000 000, RES. B.M. 14, 15, 16, 17 PROJET ADOPTE EMISSION D'OBLIGATIONS $ 29 000 000 , LE 1ER NOV. 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17, 18 RES. B.M. 19: PLANS-VOIES LATERALES
AH-000070
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT (TEMPORAIRE) NO B.M. 19: PLANS ET DEVIS, CAHIERS DE CHARGES NO 19, 20, 21, 22 NO 19: $ 4 300 000 NO 20: $ 330 000 NO 21 ET 22: $ 650 000 ET 920 000 NO 23: STE-ANNE-DE-BELLEVUE
AH-000071
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DE L'EMISSION D'OBLIGATIONS DE $ 30 000 00 DU 1ER FEVRIER 1960 (V. BTE 96) DEPOTS PRELIMINAIRES RE: EXPROPRIATIONS LISTE DE TOUS LES CONTRATS (1959) PLAN GÉNÉRAL
AH-000072
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE RES. NO 2 (?) $ 4 495 59 - P.A.T. (1943) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 046 000 RES. 14, 17, 18, 20, 21 (1946) RES. NO 22: $ 1 400 000 - VERDUN, LACHINE, ST-LAURENT, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 796 000 - RES. 23, 24, 26 A 29 (1951 A 1965) NO 23: $ 153 000 - MONTREAL-EST (1945) NO 24: $ 785 000 - MONTREAL-EST, P.A.T., ST-MICHEL, MONTREAL-NORD (1948) NO 25: $ 1 920 000 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946)
AH-000073
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. 43: $ 4 280 000, RES. --: $ 8 400 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 44, 45, 46) (1960), RES. 44: $ 2 511 000 (1959)
AH-000074
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 45: $ 3 770 000 (1959) RES. NO 46: $ 2 887 000 (1960), RES. NO --: $ 10 790 000 (EMPRUNT CONSOLIDE RES. 47 ET 48) (1961), RES. NO 47: $ 5 000 000 (1960)
AH-000075
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 48: $ 5 790 000. (1961) DOSSIER DE L'EMISSION D'OBLIGATION DE $10 790 000 RES. NO --: $ 9 542 000 (EMPRUNT CONSOLIDE: RES. 49, 50. ) (1964) RES. NO 49: $ 3 185 000 (1961), RES. NO 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 51: $ 3 538 000 (SEULEMENT ST-MICHEL REG 815, 816, 817 ET HAMPSTEAD REG 211) (1952) RESOLUTIONS DIVERSES ST-MICHEL, NO 40: $ 1 400, ST-MICHEL, NO --: $ 60 190 79 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T. $ 76 805 89 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T., NO 53: $ 11 000 P.A.T., NO 98: $ 30 800 MTL-NORD, $ 24 808 61 (FONDS DE ROULEMENT) MTL-NORD, NO 81: $ 175 000 MTL-NORD, NO 37-38: $ 69 326 78 (VIREMENT DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS)
AH-000076
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) (OU FONDS DISTINCT???) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES INTERMUNICIPAUX DANS L'ILE DE MONTREAL (COMMISSIONS BLIER) DEC. 1964 PROCES-VERBAUX DES ASSEMBLEES (ORIGINAUX) DU 9 MARS AU 4 MAI 1964 MEMOIRES SOUMIS (3 COPIES FRANCAISES ET 3 ANGLAISES)
AH-000077
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COUPURES DE JOURNAUX (1 CAHIER ET 2 LIASSES)
AH-000078
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) POINTE-AUX-TREMBLES DIVERS
AH-000079
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) DOSSIERS D'EMPLOYES METRO-REPARTITION PAR CMM DES EMPRUNTS CONTRACTES PAR LA VILLE DE MONTREAL ROLES D'EVALUATION (1959 A 1963) 2 DOSSIERS VENTE DE TERRAIN PAR LA CMM
AH-000080
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) EVALUATION UNIFORMISEE SUR L'ILE DE MONTREAL
AH-000081
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) NOMINATION D'UN COMMISSAIRE-ADJOINT A LA CTCUM PROCEDURES LEGALES APRES SENTENCES ARBITRALES IMPOT SUR LE REVENU DES EMPLOYES (1960-62) EMPRUNTS A RENOUVELER (1971)
AH-000082
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, A - K
AH-000083
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, L - Z
AH-000084
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, COPIE FRAN. ET ANG. (1961) (LALONDE, GIROUARD, LETENDRE) FUNCTIONAL DESIGN STUDY - METROPOLITAN BOULEVARD (1958) ETUDE COMMANDEE A UNE FIRME AMERICAINE (1958) PAR WILBUR SMITH & ASS.
AH-000085
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, DOCUMENTS DIVERS
AH-000086
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN -ETUDES ET DOCUMENTS TECHNIQUES PORTANT, ENTRE AUTRES SUR LE METRO A CONSTRUIRE. CTM - JUIN 1953 SYSTÈME DE TRANSPORT EN COMMUN RAPIDE.
AH-000087
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS (1959-1968) CHEQUES EMIS POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD (1960-64) COMITE DU BOULEVARD (1959) BOULEVARD (CORRESPONDANCE GENERALE) 1955-1964
AH-000088
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS CONVENTIONS (ENTENTES) AVEC LES PROFESSIONNELS
AH-000089
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION (INCLUANT DES PHOTOS) CEREMONIE D'OUVERTURE (AVRIL 1960) CORRESPONDANCE DIVERSE DOSSIERS DIVERS
AH-000090
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN LOI SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN RAMPES D'ACCES REPARTITION DU COUT DES TRAVAUX RESIDUS DE TERRAINS SIGNALISATION STATIONNEMENT TRANSPORT EN COMMUN TRANSFERT AU GOUVERNEMENT TRAVAUX DIVERS VENTE DE TERRAINS
AH-000091
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN ESTIMATIONS PROGRESSIVES DES DIFFERENTS CONTRATS SOUMISSIONS ET CONTRATS DES DIFFERENTS PROFESSIONNELS ET ENTREPRENEURS ENGAGES POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD.
AH-000092
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX)
AH-000093
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX) DOSSIER COUR SUPÉRIEURE 469040 + CBR 8507MIRON CONSTRUCTION ET STIRLING C. CMM ( DOSSIER DE COUR, RAPPORTS DE PAUL TOURIGNY, ING., DOCUMENTS ADDITIONNELS + PIECES PRODUITES, SOUMISSIONS, ANNULATION DE SOUMISSION, - COMPTES PAYÉS)
AH-000094
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DIVERS
AH-000095
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN OPINIONS LEGALES RE: EXPROPRIATIONS RECLAMATIONS PAR LA CUM DOSSIER SUR LES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR LES REPARTITIONS HONORAIRES DU BUREAU DES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR POINTE-CLAIRE

R41-01-1A-14 : Dossier sur le Conseil du Port de Montréal (1963-1971)

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

AH-42 à AH-95 et AH-369
062-06-04-01 (anciennement AH-077)
062-06-04-02 (anciennement AH-077)
073-01-03-01 (microfilm 10, procès-verbaux 4 avril 1959 - 15 septembre 1959)
073-01-03-01 (microfilm 11, procès-verbaux 24 septembre 1959 - 14 mars 1960)
073-01-03-01 (microfilm 12, procès-verbaux 24 mars 1960 - 19 juillet 1960)
073-01-03-01 (microfilm 13, procès-verbaux 24 juillet 1960 - 9 décembre 1960)
073-01-03-01 (microfilm 14, procès-verbaux 22 décembre 1960 - 27 avril 1961)
073-01-03-01 (microfilm 235, procès-verbaux 1960-1969).

Disponibilité d'autres formats

Procès-verbaux de 1959 à 1969 disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Indications alpha-numériques

Le fonds portait la cote P3.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 062-06-04-01
  • Microfilm: 073-01-03-01
  • Registre: 062-06-04-02
  • Boîte: R41-01-1A-14