Titre propre
Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Niveau de description
Fonds
Cote
CA M001 P080
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1883 à 1910 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1910)
Histoire administrative
La Corporation du comté d'Hochelaga est créée le 30 mai 1855 en vertu de l'Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada (1855, 18 Victoria, chap. 100). Cet acte entre en vigueur le 1er juillet 1855. La Corporation semble cesser d'exister au moment d'annexion des municipalités à Montréal en 1910.
À son apogée la Corporation comprend les municipalités suivantes: Outremont, village Notre-Dame-des-Neiges Ouest, ville Notre-Dame-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Côte Saint-Luc, Saint-Pierre-aux-Liens, Montréal Ouest, Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Westmount, Saint-Gabriel, Maisonneuve, Petite Côte, De Lorimier, Saint-Louis, Hochelaga, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Duvernay, Pointe-aux-Trembles, Beaurivage de la Longue-Pointe, Longue Pointe, Rivière-des-Prairies, Saint-Léonard-de-Port-Maurice, Sault-au-Récollet, Bordeaux, Ahuntsic et Villeray. Le mandat de la Corporation est de gérer le territoire commun des municipalités formant la corporation.
À son apogée la Corporation comprend les municipalités suivantes: Outremont, village Notre-Dame-des-Neiges Ouest, ville Notre-Dame-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Côte Saint-Luc, Saint-Pierre-aux-Liens, Montréal Ouest, Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Westmount, Saint-Gabriel, Maisonneuve, Petite Côte, De Lorimier, Saint-Louis, Hochelaga, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Duvernay, Pointe-aux-Trembles, Beaurivage de la Longue-Pointe, Longue Pointe, Rivière-des-Prairies, Saint-Léonard-de-Port-Maurice, Sault-au-Récollet, Bordeaux, Ahuntsic et Villeray. Le mandat de la Corporation est de gérer le territoire commun des municipalités formant la corporation.
Historique de la conservation
Les conditions de transfert de ce fonds à la Division de la gestion de documents et des archives sont inconnues.
Portée et contenu
Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et des règlements.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Instrument de recherche
Éléments associés
Fonds E-7 conservé aux Archives nationales du Québec Fonds CUM3,SA,SS3,D1 - Livre des délibérations (1890-1936).