Fonds P080 - Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910

Titre propre

Fonds Corporation du comté d'Hochelaga . - 1883 à 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P080

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1883 à 1910 (Production)

Description matérielle

0,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1855-1910)

Histoire administrative

La Corporation du comté d'Hochelaga est créée le 30 mai 1855 en vertu de l'Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada (1855, 18 Victoria, chap. 100). Cet acte entre en vigueur le 1er juillet 1855. La Corporation semble cesser d'exister au moment d'annexion des municipalités à Montréal en 1910.
À son apogée la Corporation comprend les municipalités suivantes: Outremont, village Notre-Dame-des-Neiges Ouest, ville Notre-Dame-des-Neiges, Notre-Dame-de-Grâce, Côte Saint-Luc, Saint-Pierre-aux-Liens, Montréal Ouest, Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Westmount, Saint-Gabriel, Maisonneuve, Petite Côte, De Lorimier, Saint-Louis, Hochelaga, Saint-Denis, Saint-Jean-Baptiste, Duvernay, Pointe-aux-Trembles, Beaurivage de la Longue-Pointe, Longue Pointe, Rivière-des-Prairies, Saint-Léonard-de-Port-Maurice, Sault-au-Récollet, Bordeaux, Ahuntsic et Villeray. Le mandat de la Corporation est de gérer le territoire commun des municipalités formant la corporation.

Historique de la conservation

Les conditions de transfert de ce fonds à la Division de la gestion de documents et des archives sont inconnues.

Portée et contenu

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et des règlements.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Fonds E-7 conservé aux Archives nationales du Québec Fonds CUM3,SA,SS3,D1 - Livre des délibérations (1890-1936).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés