Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
A Conseil municipal Série
D3 Règlements. - 6 novembre 1905 - 4 novembre 1909. Dossier 6 novembre 1905 - 4 novembre 1909.
D1 Registre de proclamation, assermentations, avis publics, liste des électeurs. - 25 mars 1898 - 10 janvier 1905. Dossier 25 mars 1898 - 10 janvier 1905.
1 Rôles d'évaluation foncière Sous-série
D2 Rôle d'évaluation de la municipalité de Bordeaux 1901. - 1901. Dossier 1901.
D4 Rôle d'évaluation et de contribution foncière avec rôle de perception et taxes pour l'année commençant le 1er mai 1905-1908. - 1906-1908. Dossier 1906-1908.
3 Rôles d'égouts Sous-série
D2 Grand livre pour cotisation d'égouts. - 1906-1925. Dossier 1906-1925.
6 Livre de caisse Sous-série
7 Débentures Sous-série
D Correspondance et autres documents Série
D1 Correspondance et autres documents. - [21 mars 1898 - 4 juin 1910]. Dossier [21 mars 1898 - 4 juin 1910].
D3 Correspondance et autres documents. - février 1903 - 30 décembre 1905. Dossier février 1903 - 30 décembre 1905.
D5 Correspondance et autres documents. - 14 avril 1908 - 28 mai 1910. Dossier 14 avril 1908 - 28 mai 1910.
1 Procès-verbaux Sous-série
D2 Procès-verbaux. - janvier 1909 - 28 mai 1910. Dossier janvier 1909 - 28 mai 1910.
D1 Règlements. - 5 février 1900 - 4 février 1909. Dossier 5 février 1900 - 4 février 1909.
D1 Documents divers provenant des cours. - 9 avril 1907 - 31 novembre 1909. Dossier 9 avril 1907 - 31 novembre 1909.
D3 Brefs d'assignation et déclarations. - 31 août 1909 - 21 septembre 1909. Dossier 31 août 1909 - 21 septembre 1909.
D5 Rôle d'évaluation et de contribution foncière pour l'année commençant le 1er mai 1909. - 1909. Dossier 1909.
D1 Rôle général de perception du village de Bordeaux pour l'année finissant le 30 avril 1907. - 1906. Dossier 1906.
D3 Rôle général de perception du village de Bordeaux pour l'année finissant le 30 avril 1909. - [1908]. Dossier [1908].
5 Grands livres Sous-série
D2 Ledger conseil comté. - 1902-1906. Dossier 1902-1906.
D2 Règlements. - 29 juin 1899 - 6 novembre 1905. Dossier 29 juin 1899 - 6 novembre 1905.
Résultats 1 à 25 sur 46