Fonds Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. - 1861-1886 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Procès-verbaux Sous-série
P005-A-1-D001-P001 Pièce Affichage
P005-A-1-D001-P002 Pièce Affichage
2 Règlements Sous-série
D001 Règlements d'emprunts. - 14 octobre 1872 - 18 mai 1878 Dossier 14 octobre 1872 - 18 mai 1878. Affichage
D003 Rôle de perception. - 1874-1885 Dossier 1874-1885.
P005-B-1-D003-P002 Pièce Affichage
P005-B-1-D003-P003 Pièce Affichage
P005-A-1-D003-P001 Pièce Affichage
P005-A-1-D003-P002 Pièce Affichage
3 Règlement d'emprunts Sous-série
P005-B-1-D003-P001 Pièce Affichage
C Correspondance et autres documents Série
A Conseil municipal Série
D002 Procès-verbaux. - 7 juillet 1873 - 20 février 1878 Dossier 7 juillet 1873 - 20 février 1878. Affichage
D003 Procès-verbaux. - 4 mars 1878 - 1er février 1886 Dossier 4 mars 1878 - 1er février 1886.
D001 By-law. - [7 décembre 1885] Dossier [7 décembre 1885]. Affichage
1 Rôles d'évaluation et de perception foncières Sous-série
D002 Rôle d'évaluation. - 1885 Dossier 1885. Affichage
2 Livre de caisse Sous-série
D001 Livre de caisse. - 1er mars 1878 - 30 avril 1886 Dossier 1er mars 1878 - 30 avril 1886. Affichage
D001 Correspondance et autres documents. - 12 octobre 1861 - 3 février 1886 Dossier 12 octobre 1861 - 3 février 1886. Affichage
D001 Procès-verbaux. - 4 mars 1867 - 12 juin 1873 Dossier 4 mars 1867 - 12 juin 1873.
B Documents comptables et financiers Série
D001 Rôle d'évaluation. - 1884 Dossier 1884. Affichage