Fonds P028 - Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914

Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1893-1894 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1894-1896 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1896-1899 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1899-1902 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1902-1904 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1904-1907 Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1908-1909 Règlements du village. - 1878-1895 Letter book. - 1903-1909 Letter book. - 1906-1909 Letter book. - 1908-1910 Répertoire des documents de la municipalité. - 1878-1895 Activités scolaires. - 1893 -1909 Activités socio-culturelles. - 1884-1909 Affaires juridiques. - 1878-1909 Annexion. - 1885-1908 Aqueduc. - 1881-1908 Comité d'exposition. - 1880-1899 Constitution de la municipalité. - 1909 Cotisation. - 1883-1909 Décisions du conseil. - 1878-1905 Décisions du conseil. - 1891-1908 Égouts. - 1892-1909 Élections. - 1878-1907 Finances. - 1878-1909
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Titre propre

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P028

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1878 à 1914 (Production)

Description matérielle

7,13 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1878-1909)

Histoire administrative

La ville de Saint-Louis est érigée en municipalité le 9 mars 1878 par l'Acte pour incorporer la municipalité du village de Saint-Louis du Mile End (Statuts de la province de Québec, 1878, 41 Victoria, chap.29), lequel soustrait une portion de territoire au village de la Côte Saint-Louis pour créer la nouvelle municipalité. Le 21 décembre 1895, le village obtient son statut de ville (Statuts de la province de Québec, 1895, 59 Victoria, chap.55). Le 29 mai 1909, le gouvernement de la province sanctionne la Loi amendant la charte de la ville de Saint-Louis (Statuts de la province de Québec, 1909, 9 Édouard VII, chap.88) prévoyant l'annexion de la ville de Saint-Louis à Montréal à partir du 31 décembre 1909. La ville de Saint-Louis est borné au sud-ouest par la municipalité du village d'Outremont ; au nord-ouest, par la municipalité de Saint-Laurent; au sud-est par la municipalité du village de Saint-Jean-Baptiste; et au nord-est par la municipalité du village de la côte Saint-Louis. Le mandat de la ville est de gérer sont territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la ville de Saint-Louis au territoire de Montréal, en 1910.

Portée et contenu

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

D'autres documents relatifs aux travaux d'ingénierie et d'infrastructure de systèmes d'égout se trouvent dans le Fonds Joseph-Émile Vanier (P49).

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Traitement et rédaction: Chantal Bessette, Émilie Beauce Supervision: Hélène Charbonneau - Analyste en gestion de documents et des archives Coordination: Denys Chouinard - Chef de la section des archives Le présent répertoire constitue le résultat du stage à la Ville de Montréal de deux étudiantes au certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal. Présentation: La Municipalité de Saint-Louis qui occupait jadis une partie du Plateau Mont-Royal devient au tournant du siècle, avec ses multiples boutiques (épiceries, quincailleries, pharmarcies, librairies, draperies) un important centre du commerce de détail. Le tout s'explique par le fait que les nouveaux Montréalais de l'époque cherchent un faubourg pour leurs résidences. Ils trouvent particulièrement plaisant de s'installer dans ce que l'on appelle en 1900 le «nord» (en anglais "North End") de Montréal. L'endroit est si attirant que sa population passe de 4000 habitants en 1893 à 40 000 en 1909. Saint-Louis connaît aussi en essor industriel et manufacturier en raison du chemin de fer du Canadien Pacifique. Plusieurs entreprises veulent tirer profit de cette bonne localisation; on voit arriver des fabriques de plomb, de peinture, de machines à vapeur, de briques, des scieries, des fabriques de gâteaux. Avec les archives de Saint-Louis, les chercheurs profiteront d'un fonds au contenu diversifié qui leur donnera un point de vue privilégié pour apprécier les problèmes de croissance d'un territoire. C'est le Montréal en plein «boom» économique du début du siècle auquel ils auront accès. Diane Charland Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi pour la ville de Saint-Louis. Le fonds de la Ville de Saint-Louis est intéressant en ce qu'il constitue un témoignage sur l'administration municipale au tournant du siècle dernier. Il est particulièrement riche en informations sur le développement d'un système d'égouts: les registres de cotisations, la correspondance avec l'ingénieur Joseph-Émile Vanier, les rôles spéciaux et la correspondance thématique sont fort révélateurs à ce sujet. Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du fonds de la Ville de Saint-Louis se présentaient en 11 groupes, classés suivant la nature des documents. On y retrouvait les procès-verbaux du conseil municipal, les règlements, de la correspondance et des recueils de lettres, des livres comptables, des documents comptables, des rôles d'évaluation, de perception et de cotisation, des permis de raccordement d'égouts, de la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier, des plumitifs et des opinions légales. L'analyse préliminaire des documents du fonds a conduit à l'élaboration d'un cadre de classification reproduisant, de la façon la plus probable, la structure administrative d'une municipalité. Les séries représentent les activités de la municipalité, alors que les sous-séries regroupent les documents en fonction de leur nature. Les documents sont classés chronologiquement à l'intérieur de chaque sous-série, exception faite de la correspondance générale thématique dans la série du Greffe, laquelle est d'abord classée alphabétiquement puis chronologiquement. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se fonde sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds au dossier. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des sous-séries et des dossiers. Toutefois, lorsque le contenu d'une série ou d'une sous-série est homogène, la description s'arrête à ce niveau.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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