Fonds P007 - Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

Proclamation pour l'érection du village de Ahuntsic. - 21 janvier 1897 Procès-verbaux. - 15 février 1897 - 24 octobre 1904 Procès-verbaux. - 7 novembre 1904 - 2 juin 1910 Registre des règlements. - 20 mars 1897 - 14 novembre 1909 Règlements. - 29 mars 1897 - 6 septembre 1904 Règlements. - 15 décembre 1906 - 14 novembre 1909 Dossier d'élections. - 1900-1908 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic  [1896?]-1897. - [1896?]-1897 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic. - [1898] Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic 1899 - [1901]. - 1899-1902 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic 1902-1904. - 1902-1903 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic 1905. - 1905 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic [1906]-1908. - 1906-1908 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic [1909]. - 1909 Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic [1910]. - [1910] Rôle d'évaluation de la municipalité de Ahuntsic. - [1911] Rôle de perception générale - municipalité du village Ahuntsic, comté Hochelaga 1906-1909. - 1906... Grand livre des contribuables. - 1903-1906 Rôle de perception - Corporation Village Ahuntsic 1907-1912. - 1907-1912 Caisse 1897-1906. - 1897-1906 Livre de caisse. - 1906-1909 Livre de caisse. - 1909-1910 Registre de comptes. - 1908-1909 P007-D-D001-P001 P007-D-D001-P002
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Titre propre

Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P007

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1896-1911 (Production)

Description matérielle

70 cm de documents textuels. - 1 photographie.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1897-1910)

Histoire administrative

La municipalité du village de Ahuntsic est créée le 21 janvier 1897 par une proclamation du procureur général de la province de Québec. Le conseil de lanouvelle municipalité tient sa première séance le 20 mars 1897. Le 4 juin 1910, a lieu la dernière séance du conseil de la municipalité. À cette même date, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1910, 1 George V, chap. 48) prévoyant l'annexion, à Montréal, du village de Ahuntsic.

Le village de Ahuntsic est limité au nord-ouest par la rivière des Prairies; au sud-est par la paroisse de Saint-Laurent et par le lot 332 du cadastre officiel de la paroisse du Sault-au-Récollet; au nord-est par les numéros 226 et 227 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet; au sud-ouest par le lot 278 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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