Fonds P007 - Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

Titre propre

Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P007

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1896-1911 (Production)

Description matérielle

70 cm de documents textuels. - 1 photographie.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1897-1910)

Histoire administrative

La municipalité du village de Ahuntsic est créée le 21 janvier 1897 par une proclamation du procureur général de la province de Québec. Le conseil de lanouvelle municipalité tient sa première séance le 20 mars 1897. Le 4 juin 1910, a lieu la dernière séance du conseil de la municipalité. À cette même date, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1910, 1 George V, chap. 48) prévoyant l'annexion, à Montréal, du village de Ahuntsic.

Le village de Ahuntsic est limité au nord-ouest par la rivière des Prairies; au sud-est par la paroisse de Saint-Laurent et par le lot 332 du cadastre officiel de la paroisse du Sault-au-Récollet; au nord-est par les numéros 226 et 227 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet; au sud-ouest par le lot 278 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés