Titre propre
Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1896-1911 (Production)
Description matérielle
70 cm de documents textuels. - 1 photographie.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
La municipalité du village de Ahuntsic est créée le 21 janvier 1897 par une proclamation du procureur général de la province de Québec. Le conseil de lanouvelle municipalité tient sa première séance le 20 mars 1897. Le 4 juin 1910, a lieu la dernière séance du conseil de la municipalité. À cette même date, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1910, 1 George V, chap. 48) prévoyant l'annexion, à Montréal, du village de Ahuntsic.
Le village de Ahuntsic est limité au nord-ouest par la rivière des Prairies; au sud-est par la paroisse de Saint-Laurent et par le lot 332 du cadastre officiel de la paroisse du Sault-au-Récollet; au nord-est par les numéros 226 et 227 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet; au sud-ouest par le lot 278 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Le fonds est également disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.