Titre propre
Fonds Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. - 1898-1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1898-1910 (Production)
Description matérielle
28 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
La municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe est créée le 30 mars 1898 par une proclamation du lieutenant-gouverneur de la province de Québec. La municipalité est détachée de la municipalité de la paroisse Saint-François d'Assise de la Longue-Pointe. Le conseil tient sa première séance le 1er mai 1898; la dernière séance a lieu le 3 juin 1910. La municipalité est annexée à la Ville de Montréal en 1910, en vertu de la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1 George V, chap. 48) sanctionnée le 4 juin 1910.
La municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe est limitée par la municipalité de la paroisse de saint-Jean-de-Dieu, la municipalité de la paroisse Saint-François d'Assise de la Longue-Pointe et le fleuve Saint-Laurent. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire. L'administration municipale relève d'un conseil qui voit à la gestion de la municipalité.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe en 1910.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur la gestion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil; Documents financiers et comptables, comprenant les rôles d'évaluation et de perception foncières, les livres de caisse et un grand livre; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Le fonds est également disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Répertoire numérique.