Fonds P010 - Fonds Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. - 1898-1910

P010-A-1_1a P010-A-1_1b Procès-verbaux. - 20 août 1907 - 3 juin 1910.

Titre propre

Fonds Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. - 1898-1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P010

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1898-1910 (Production)

Description matérielle

28 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1898-1910)

Histoire administrative

La municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe est créée le 30 mars 1898 par une proclamation du lieutenant-gouverneur de la province de Québec. La municipalité est détachée de la municipalité de la paroisse Saint-François d'Assise de la Longue-Pointe. Le conseil tient sa première séance le 1er mai 1898; la dernière séance a lieu le 3 juin 1910. La municipalité est annexée à la Ville de Montréal en 1910, en vertu de la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1 George V, chap. 48) sanctionnée le 4 juin 1910.

La municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe est limitée par la municipalité de la paroisse de saint-Jean-de-Dieu, la municipalité de la paroisse Saint-François d'Assise de la Longue-Pointe et le fleuve Saint-Laurent. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire. L'administration municipale relève d'un conseil qui voit à la gestion de la municipalité.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe en 1910.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil; Documents financiers et comptables, comprenant les rôles d'évaluation et de perception foncières, les livres de caisse et un grand livre; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés